CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

32 041 résultats pour « index prohibé par l'ordonnance du 30 décembre 1958 modifiée »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE IV

—

Index des termes et impropriétés à éviter

Article ANNEXE III

—

Index des termes et impropriétés à éviter

Article ANNEXE II

—

Index des termes étrangers remplacés

Article ANNEXE III

—

Index des impropriétés et termes à ne pas utiliser

Article ANNEXE IV

—

Index des termes et impropriétés à éviter

Article ANNEXE IV

—

INDEX DES TERMES ANGLOAMERICAINS / FRANCAIS.

Article ANNEXE II

—

INDEX ALPHABETIQUE ANGLAIS-FRANCAIS.

Article ANNEXE III

—

Index des termes et impropriétés à éviter

Article 3

—

Sont abrogés : -l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle ; -l'arrêté du 18 mars 1994 interdisant la mise ou le maintien sur le marché de

Article 2

—

Le cahier des charges modifié susvisé remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifié susvisé. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 novembre 2020 Art. null

Article L152-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 61

Code de l'énergie

n° 2015-1033 du 20 août 2015 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation De la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions

Article 82

—

-A modifié les dispositions suivantes : -LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 Art. 46 -Code de la construction et de l'habitation. Art. L313-3 -Code de l'environnement Art. L131-15, Art. L131-16, Art.

Article 10

—

L826-30 A modifié les dispositions suivantes : -Code des communes Art. L417-11, Art. L444-5 A modifié les dispositions suivantes : -Code rural et de la pêche maritime Art. L732-25, Art. L781-33, Art.

Article 9

—

L323-1-1 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la sécurité sociale. Art. L622-1 - Code rural et de la pêche maritime Art. L732-4 - Code de la sécurité sociale.

Article ANNEXE III

—

INDEX DES TERMES ET IMPROPRIETES A EVITER.

Article ANNEXE III

—

Index permuté des termes anglais/français

Article 36

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 septembre 2002 Art. 1 -Arrêté du 29 avril 2011 Art. 1 -Arrêté du 27 décembre 2004 Art.

Article 2

—

R1212-7 -2015-1625 du 10 décembre 2015 Art. 1, Art. 2 -Décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 Art. Annexe -Décret n° 2016-166 du 18 février 2016 Art. 1, Art. 2 -Décret n° 2016-568 du 10 mai 2016 Art.

Article L785-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 50

Code monétaire et financier

12 avril 2007 L. 621-7-3 la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025 L. 621-7-4 à L. 621-7-7 l'ordonnance n° 2024-936 du 15 octobre 2024 L. 621-8 à L. 621-8-2 l'ordonnance n° 2019-1067 du 21 octobre 2019 L. 621-8-4 la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025

Article L783-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 53

Code monétaire et financier

12 avril 2007 L. 621-7-3 la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025 L. 621-7-4 à L. 621-7-7 l'ordonnance n° 2024-936 du 15 octobre 2024 L. 621-8 à L. 621-8-2 l'ordonnance n° 2019-1067 du 21 octobre 2019 L. 621-8-4 la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025

Page 26 · 32 041 résultats

← PrécédentSuivant →