Codes de loi français

Article Annexe I

R 62 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits Rs 62 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS R 65 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS Rs 65 BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE ET BOURGOGNE ORDINAIRE (COTEAUX BOURGUIGNONS) R 65

LEGIARTI000042970238

= 10 13-BOUCHES-DU-RHONE-Adjoint Chef service départemental de nuit 1 59-NORD-LILLE AGGLOMERATION-Chef du service de commandement nuit 1 77-SEINE-ET-MARNE-Adjoint Chef service départemental de nuit 2 78-YVELINES-Adjoint Chef service départemental

Article Annexe I

6 dB(A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) En outre, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article 3

. - Chronobiologie : effets du travail de nuit et en équipe sur le sommeil

Article 23

ils suivent l'évolution des traitements de la fonction publique, constatée par le ministre chargé de la santé ; 2° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit

Article 3

Les valeurs fixées par l'arrêté d'autorisation ne peuvent excéder 70 dB(A) pour la période de jour et 60 db(A) pour la période de nuit, sauf si le bruit résiduel pour la période considérée est supérieur à cette limite.

Article 16

. - Pour les agents dont les fonctions les amènent à effectuer plus de quinze déplacements par année civile représentant plus de trente-cinq nuitées, les montants forfaitaires des indemnités d'hébergement, fixés au paragraphe II ci-dessus, peuvent être

Article R6152-407

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 17 > 31

Lorsqu'il est effectué la nuit, il est compté pour deux demi-journées. Le service hebdomadaire des praticiens contractuels à temps partiel correspond à une quotité comprise entre quatre et neuf demi-journées hebdomadaires.

Article Annexe II - I. Maquette 13

néphrectomie totale, pose de bandelette sous urétrale par voie rétropubienne (TVT) ou trans-obturatrice (TOT), intervention de Burch, promontofixation, cure de prolapsus voie basse, dérivations urinaires continentes ou non, neuromodulation sacrée, injections

Article Annexe 3A

charges de sécurité sociale et de prévoyance Ind. 8 compte 647 - autres charges sociales Ind. 8 Tableau des appointements somme de l'ancienneté dans l'emploi de chaque travailleur socio-éducatif (hors chef de service, surveillant de nuit

Article 226-3.11

Une alarme d'élévation de température d'échappement après injection d'eau est installée ; cette disposition peut être remplacée par une alarme sur le défaut de débit d'eau de mer de refroidissement dans l'échappement.

Article 18

le total des autres métaux (Sb + As + Pb + Cr + Co + Cu + Mn + Ni + V), les dioxines et furannes ne dépasse les valeurs limites définies à l'article 17 ; - pour les installations mettant en œuvre un dispositif de traitement des oxydes d'azote par injection

LEGIARTI000023891234

CÔTES DE NUITS VILLAGES R 1,50 CÔTES DE NUITS VILLAGES B 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY R 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY 1er CRU R 1,50 FIXIN R 1,50 FIXIN 1er CRU R 1,50 FIXIN B 1,50 FIXIN 1er CRU B 1,50 GEVREY-CHAMBERTIN R 1,50

Article Français (suite)

.: Les Psaumes de la nuit Stevenson, R.L.: Jardin de poèmes pour enfants (traduit de l'anglais) Trenet, C.: Le Jardin extraordinaire Parmi les poètes contemporains, on pourra sélectionner des textes de : M. Alyn, M. Béalu, R.G. Cadou, J. Cayrol, A.

Article Annexe II

Balisage lumineux de nuit Chaque éolienne est dotée d'un balisage lumineux nocturne assuré par des feux d'obstacle de moyenne intensité de type B (feux à éclats rouges de 2 000 cd).

Article 2

I. - Pour toute activité réalisée entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2025, les établissements de santé bénéficient d'un financement par l'assurance maladie sous la forme d'un forfait à la nuitée d'hébergement temporaire non médicalisé, fixé par

Article GN 1

Pour la suite du présent règlement, les expressions "local destiné au sommeil", "local réservé au sommeil" et "hébergement" désignent les seuls locaux destinés au sommeil du public la nuit.

Article 1

soins dispensés aux patients : 10 points majorés ; ce nombre de points est porté à 25 pour les adjoints des cadres hospitaliers encadrant au moins cinq personnes ; 6° Agents exerçant des fonctions d'accueil pendant au moins deux heures en soirée ou la nuit

Article 4

Pour la facturation des GHT, les transferts comportant au moins une nuitée dans un établissement de santé interrompent le séjour d'hospitalisation à domicile et, dans ce cas, par dérogation aux dispositions de l'article 9, aucun GHT ne peut être facturé