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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
643 résultats pour « mémoire »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 4
Il n'est pas inutile de citer ici, pour mémoire, la variété des métiers qui sont aujourd'hui particulièrement ouverts à ces profils d'élèves.
Article 8
ouvrages exécutés qui contient : -les attachements figurés établis par les entreprises et les plans d'ensemble et de détail, conformes à l'exécution, obtenus à partir des documents pour l'exécution des travaux qu'il a établis ou contrôlés ; -les mémoires
Article 3
général de l'enseignement supérieur au ministère chargé de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant ; -le directeur des archives du ministère des affaires étrangères ou son représentant ; -le directeur de la mémoire
Article R123-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 39
Ce tableau indiquera les soultes que devront recevoir certains propriétaires, dans les cas prévus à l'article L. 123-4, ainsi que les tolérances prévues en application de cet article ; 3° Un mémoire justificatif des échanges proposés précisant les conditions
Article R322-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 52
général des outre-mer du ministère chargé de l'outre-mer ou son représentant ; 8° Le directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises du ministère chargé de l'agriculture ou son représentant ; 9° Le directeur de la mémoire
Article L612-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 32
Dans le cas où la thèse ou les travaux résultent d'une contribution collective, le candidat doit rédiger et soutenir un mémoire permettant d'apprécier sa part personnelle.
Article R343-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 59 > 98
dossier comprenant : 1° Une carte au 1/10 000 sur laquelle figure le tracé des lignes projetées ainsi que l'emplacement et l'identité des exploitants des autres ouvrages principaux existants ou à créer, tels que les postes de transformation ; 2° Un mémoire
Article Annexe V
Ces questions pourront être traitées selon des modalités pédagogiques diverses : une des questions pourrait faire l'objet de travaux de recherche encadrés par le professeur, débouchant sur l'élaboration d'un court mémoire écrit pouvant donner lieu à une
Article Annexe III
- La République en France - Le droit de vote en France : évolution et débats - Le président de la République sous la Vème République - République et laïcité : loi de 1905 4 - Guerres et conflits en Europe au XXème siècle - Verdun et la mémoire
Article 4
Est retenue la note la plus favorable entre : 9 Mémoire Note d'écrit. 9 Mémoire Note d'écrit.
Article 10
Le compte 401 "Factures parvenues" enregistre les factures et mémoires d'achats de biens et services du budget prévisionnel ainsi que les factures, mémoires et situations des travaux de l'article 14-2 et opérations exceptionnelles sans distinguer la nature
Article Annexe 1
opérationnels 161 hors titre 2 1 335 000 5 340 000 Total ATAF 18 550 000 74 200 000 TYPE D'AVANCE DE TRÉSORERIE LIBELLE PROGRAMMES TITRE Avance de trésorerie Plafond de dépenses Solde Mission anciens combattants, mémoire
Article Annexe II
Cette épreuve comprend : - une évaluation par le jury des bulletins de notes, du mémoire présenté par le candidat (cf. annexe III) ; - une présentation orale par le candidat de son parcours personnel, professionnel, universitaire (titres, travaux scientifiques
Article 2
Sportif a) Piscines (température de l'air) : Halls de bassins : 27 °C ; Annexes (vestiaires, douches) : 23 °C. b) Patinoires : Circulations, gradins : 12 °C ; Annexes : 20 °C ; Piste (pour mémoire). c) Autres locaux sportifs : C-1.
demandes sont présentées à titre conjoint et solidaire et un mandataire commun est désigné ; 2° Le nom proposé, la nature, la durée du titre sollicité, les documents cartographiques, ainsi que les coordonnées des sommets du périmètre demandé ; 3° Un mémoire
Article 35
Au plus tard six mois après la mise en place de la couverture finale d'un casier, l'exploitant confirme l'exécution des travaux et transmet au préfet le plan topographique de l'installation et un mémoire descriptif des travaux réalisés.
Article Annexes
Un travail d'étude s'appuyant sur un stage qui fait l'objet d'un mémoire pris en compte dans le contrôle des aptitudes et des connaissances.
LEGIARTI000051400290
Circuits intégrés présentant une vitesse cumulée de transfert bidirectionnel supérieure à 600 Goctet/ s sur toutes les entrées et sorties et vers ou depuis d'autres circuits intégrés, à l'exclusion des mémoires volatiles, et présentant ou pouvant être
Article Annexe 2
la connaissance des champs d'intervention et du fonctionnement des partenaires pour identifier, repérer les partenaires potentiels, mobiliser les partenaires Communication écrite et orale Capacité pédagogique RÉFÉRENTIEL DE FORMATION Pour mémoire
Article PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS
Semestres 9 et 10 ENSEIGNEMENTS SEMESTRE 9 SEMESTRE 10 Méthodologie de la recherche 20 Mise en forme du projet personnel 10 Epreuves du diplôme Mémoire : 5
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