Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 449 résultats pour « masseur kinésithérapeute travaillant dans une clinique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Les prélèvements biologiques ainsi que les données cliniques et paracliniques mentionnés au 3° de l'article 2 du présent décret sont recueillis dans le cadre de l'examen de santé réalisé par un professionnel de santé au domicile de la personne participant
Article 17
Les étudiants ayant validé les cinq premiers semestres de formation et ayant effectué la totalité des épreuves et des périodes de formation clinique prévus pour la validation du semestre 6 sont autorisés à se présenter devant le jury régional d'attribution
Article R2142-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 17 > 32
Pour faciliter l'exercice des missions de la personne responsable, des conventions sont conclues entre les structures autorisées à pratiquer une ou plusieurs activités cliniques d'assistance médicale à la procréation et celles autorisées à pratiquer une
Article 1
inscrits en formation maïeutique ayant validé la deuxième année du premier cycle ; - les étudiants inscrits en formation d'odontologie ayant validé la troisième année du premier cycle ; -les étudiants inscrits en formation en soins infirmiers, de masseur-kinésithérapeute
Article L4321-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 70
L'autorité compétente peut, après avis d'une commission composée notamment de professionnels, autoriser individuellement à exercer la profession de masseur-kinésithérapeute les ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie
Article 6
Le décompte annuel du temps de travail des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne travaillant en horaires programmés est réalisé sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures.
Article 2
a) Les entreprises travaillant pour le compte des exploitations minières et assimilées qui ne sont pas visées par le tableau I ci-annexé (non reproduits) acquittent, pour ceux de leurs salariés qui sont affiliés obligatoirement au régime spécial de la
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 37
a) Les entreprises travaillant pour le compte des exploitations minières et assimilées qui ne sont pas visées par le tableau I ci-annexé (non reproduit) acquittent, pour ceux de leurs salariés qui sont affiliés obligatoirement au régime spécial de la
Article R4431-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 43 > 82
Ont la qualité de compagnon batelier, les personnes autres que celles mentionnées à l'alinéa précédent travaillant, à titre salarié ou non, dans les entreprises de batellerie artisanale et possédant une qualification professionnelle justifiée soit par
Article R5524-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 51
Le conseil de discipline des marins est composé de deux sections, une section “pêche maritime et cultures marines”, compétente pour les marins travaillant à bord de navires armés à la pêche maritime ou aux cultures marines, et une section “navigation
Article 16
Le titre d'assistant dentaire s'obtient par la validation de l'ensemble des blocs de compétences selon les critères d'évaluation définis dans le référentiel de certification en annexe VII du présent arrêté ainsi que du suivi de la formation clinique et
Article 1
Les tarifs des cliniques privées conventionnées ne peuvent être supérieurs à ceux fixés par les conventions en vigueur conclues entre les caisses régionales d'assurance maladie et les établissements et homologuées par arrêté du préfet, préfet de la région
Article D636-76
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 90
Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée comprennent des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués, pratiques et cliniques ainsi que l'accomplissement de stages.
Article R142-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 55 > 11
La juridiction peut ordonner toute mesure d'instruction, qui peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité,
Article L5142-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 51
-La fabrication, l'importation, l'exportation et la distribution en gros de médicaments vétérinaires, la fabrication, l'importation et la distribution de médicaments soumis à des essais cliniques, sont effectuées par des établissements régis par le règlement
LEGIARTI000030321182
de l'Etang de l'olivier Istres 13 Maternité catholique de l'Etoile Aix-en-Provence 13 Clinique de Vitrolles Vitrolles 13 Clinique générale de Marignane Marignane 13 Centre hospitalier d'Arles Arles 04 Centre hospitalier de Digne Digne 04
Article 8
L'homologation des produits et appareils est accordée après contrôle par essais techniques et essais cliniques : De leur conformité aux normes françaises en vigueur ; De leur sécurité pour le patient ou l'utilisateur ; De leur adaptation à l'usage qui
Article R4321-67-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 75 > 23
Les professionnels originaires d'autres Etats membres de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen et auxquels un accès partiel à l'exercice de la profession de masso-kinésithérapeute a été accordé au titre de l'article L. 4002-5 du code de
Article 10
Un curriculum vitae ; Une copie certifiée conforme de leurs titres, diplômes ou certificats ; La notation et les appréciations de l'employeur concernant les deux dernières années d'activité en qualité d'infirmier ou de sage-femme, pour les agents travaillant
Article 77
Sur l'ensemble du parcours de formation clinique de l'étudiant, les absences ne peuvent dépasser 10 % de la durée totale des stages. Au-delà, le stage fait l'objet de récupération.
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