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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 3

DTA_2401797_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

également ajouté plusieurs mesures validées par le SDIS et prévoit notamment, outre le doublement des points d'eau préconisés, un suivi thermographique du site réalisé annuellement, le placement des onduleurs

Source officielle

Page 26 sur 84

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CA

2ème Chambre

6a1fb811cdc6046d47e8e687

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[L] [J] précise que la vente porte sur un pack GSE « autoconso 16 » et GSE « air system » comportant six panneaux photovoltaïques de marque Solarworld d'une puissance individuelle de 230 Wc, un onduleur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200305

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

du projet par la SARL, était de l'ordre de 20 %, que l'analyse effectuée par la société TENESOL était purement commerciale, cl que contrairement à ce qui était retenu par celle-ci, les moduler les onduleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868e5

Appel

3 février 2003

3 février 2003

demande du maître de l'ouvrage ; il s'agit : - de la climatisation de l'aire de vente, - de l'alimentation en eau froide et évacuation de diverses boutiques, - de la climatisation du local onduleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93079

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

valeur déclarée dans le dossier technique, la section minimale des conducteurs de la canalisation, à la sortie du disjoncteur de branchement, est incohérente avec le dossier technique, le modèle de (s) onduleur

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2405492_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

cause était en activité à la date à laquelle la facture a été émise, qu’elle vendait du matériel effectivement susceptible d’intéresser et d’être revendu par la société requérante, à savoir un micro-onduleur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301069

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

jouissance exclusive, sur laquelle un précédent propriétaire avait édifié, depuis plus de quinze années, une véranda constituée d'une structure métallique avec baie coulissante et couverture en panneaux ondulés

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634f95eab5afe5adfff28d25

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Cette garantie portait sur la capacité de production de l'ensemble de l'installation, panneaux solaires, équipements et onduleurs facturés, dans les conditions de la définition de la puissance de crête

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f43f67cdc6046d472e4161

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[S] [P] a conclu avec la SARL GROUPE DBT un contrat afférent à la fourniture et la pose de l6 micro-onduleurs, et d'un adoucisseur moyennant le prix de 15.000 euros TTC.

Source officielle
TCOM

Fond 1

69a64affcdc6046d474ff128

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CLOSERIE DE LA BEYNE fait état de la mise à disposition de deux combinés téléphoniques, d'une centrale de téléphonie et d'accès à Internet, d'un routeur Internet, d'un switch pour la connectique et d'un onduleur

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711facf7603bf88a188487b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il fait valoir que la taille et le poids des panneaux et des modalités de leur pose en toiture ne sont pas mentionnés, qu'il n'est fourni aucune précision sur l'onduleur vendu, sur sa puissance et sur

Source officielle
TJ

Référés

6866f7c6d33109fd079b87fc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

débats et les parties ont été à même d'en discuter, même si la société TEK s'est réfugiée derrière la notion de contestation sérieuse, pour éviter le débat technique sur la défaillance alléguée de l'onduleur

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2eb848dd6814c60d87

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Cette société a établi un devis le 13 juin 2022 d’un montant de 20 000 € pour la pose et l’installation de 32 panneaux de 375 watts avec micro onduleur.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2509610_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

stockage de 20 pieds et d’une hauteur de 2,90 mètres contenant des modules de batteries au lithium-ion et équipés de systèmes auxiliaires de refroidissement et de protection incendie, de deux ensembles onduleur-transformateur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100900

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

X... précise que la mise en service, le conseil et le tirage des câbles entre le compteur et l'onduleur sont inclus, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110382

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

mars 2013, un bon de commande pour /- des travaux comprenant la fourniture et installation de 12 modules photovoltaïques de 245 Wc, leurs accessoires (un système de fixation intégré en toiture, un onduleur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00543

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Dans la mesure où les vendeurs n'ont pu fournir les onduleurs prévus au devis initial et conformément aux termes du contrat de vente du 24 mars 2010 qui prévoyait que toute modification devait préalablement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110766

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

installés dans l'ancien domicile de l'appelant sont ainsi désignés : 24 panneaux photovoltaïques de marque Sillia assortis d'une garantie de dix ans, d'une puissance totale de 6 Kwc et de 12 micro-onduleurs

Source officielle
TA

Magistrat PATER

DTA_2200937_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

La notice descriptive du projet énonce que celui-ci est composé de panneaux photovoltaïques mobiles, de 6 locaux techniques, lesquels comprennent des onduleurs-transformateurs répartis sur la zone d'implantation

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632323

Admin. suprême

10 janvier 1992

10 janvier 1992

transformation de la pâte à papier soit, en règle générale, de 10 ans, la SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE CHATEAUNEUF LA FORET, qui a pour principale activité la fabrication d'emballages en carton ondulé

Source officielle