Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
893 résultats pour « outil »
CodexAI
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893 résultats pour « outil »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Le tableur et la calculatrice restent des outils privilégiés pour conjecturer ou vérifier des résultats, tant au niveau numérique qu'au niveau graphique.
Article Annexe I (suite)
. - Gérer les outils au service de la gestion du temps (agendas, plannings, échéanciers...). - Gérer son temps. - Contrôler et rendre compte. 2.2.2.
Article Annexe I (suite)
Dans la conduite du travail : - autonomie dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ; - prise en compte des procédures internes ; - respect des consignes reçues ; - contrôle de la vraisemblance de l'exactitude et des
Article Annexe VI
géographie, notamment en leur donnant de grands repères épistémologiques et en les initiant à la recherche dans la discipline ; - être l'occasion de les familiariser avec les différents types de documents utilisés en géographie ; - favoriser l'usage des outils
Article 221-IV/15
d'inspection et d'entretien à bord. 3 Des instructions satisfaisantes doivent être fournies pour permettre au matériel d'être exploité et entretenu correctement, compte tenu des recommandations de 1'Organisation maritime internationale (1). 4 Des outils
Article 43 a
ou de l'équipement spécial, d'éclairer efficacement la route. b) Les feux de croisement et de position supplémentaires facultatifs prévus par l'article R. 150 du code de la route sont admis sur les véhicules équipés pour recevoir des machines ou outils
Article 228-9.14
aisément accessible aux fins d'inspection et d'entretien à bord. 3 Des instructions satisfaisantes doivent être fournies pour permettre au matériel d'être exploité et entretenu correctement, compte tenu des recommandations de l'Organisation (1). 4 Des outils
Article 2
Méthodologie de la fonction documentaire : Recherche documentaire : méthodologie et outils ; Traitement de l'information et des documents sur tout support ; Analyse et synthèse ; Description bibliographique ; Langages documentaires et indexation.
Article 5
mm x 841 mm ou format A 1 suivant la norme NF Q 02-000 ; 3°) Des dessins cotés des sous-ensembles, avec nomenclatures, faisant apparaître notamment la disposition et le montage des différents éléments mécaniques, en particulier des arbres et des outils
Article 21-1
Il assure l'exploitation et les développements des outils techniques permettant de favoriser la dématérialisation des échanges entre avocats.
Article Préambule
Définition des emplois: - travail à l'atelier, à l'établi, aux machines-outils. - travail en magasin (maintenance et relation clientèle).
Article Annexe
Il peut être amené à utiliser des outils informatiques : mesure tridimensionnelle assistée par ordinateur, maîtrise statistique des processus, gestion des moyens de mesures. Il établit ses constats qu'il fait remonter auprès de son responsable.
LEGIARTI000045674792
réglementaires à la charge des services de santé et de sécurité au travail concernés et comparativement à un groupe témoin de services de santé au travail en agriculture non parties à l'expérimentation ; Ces mesures seront conglomérées à travers un outil
Article 1
-Toute personne ou organisme qui publie, pour son compte ou celui d'autrui, des offres de stage sur internet est tenu de les distinguer des offres d'emploi qu'il propose et d'en assurer le référencement spécifique dans ses outils de recherche. VI.
LEGIARTI000041802888
Outils de coordination - orientation n° 23 : Appui à la construction et à la mise en œuvre de projets d'exercice coordonné ; Parcours de prise en charge liés aux pathologies et troubles de santé - orientation n° 26 : Prise en charge des cancers, notamment
Article Annexe 1
. - Les méthodes et les outils de l'analyse financière 1. Analyse stratégique de l'entreprise ― analyse de son environnement. IV. - Les applications de l'analyse financière 1. Analyse financière et entreprises en difficulté.
Article 9
: 4 heures Module opérationnel et pratique Actualisation des pratiques opérationnelles - connaître l'évolution des menaces, de la délinquance, des procédures et modes opératoires afin d'adapter ses méthodes de travail ; 8 heures Maîtriser les outils
Article L313-12-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 30
Les établissements et services, qui font l'objet d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens, peuvent disposer pour son élaboration et sa mise en œuvre des outils méthodologiques fournis par l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements
Article L312-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 25
Dans le cadre de l'enseignement moral et civique, les élèves sont formés afin de développer une attitude critique et réfléchie vis-à-vis de l'information disponible et d'acquérir un comportement responsable dans l'utilisation des outils interactifs lors
LEGIARTI000025523919
Notion de matériovigilance ou de pharmacovigilance (selon le cas) : signalement d'effets indésirables, le circuit de signalement, les acteurs, les outils, traçabilité. Durée Une journée.
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