articles du présent chapitre, sont incorporés dans ces articles selon les besoins et compte tenu du type de navires et des risques éventuels d'incendie : 2.1. division du navire en tranches verticales principales par des cloisonnements ayant une résistance

Article CH 32

—

Ces clapets rétablissent les caractéristiques de résistance au feu des parois suivantes : - parois délimitant les zones de mise en sécurité (compartimentage) ; - parois d'isolement entre niveaux, secteurs et compartiments ; - parois des locaux à risques

Article Annexe 2

—

Niveau de résistance à l’effraction de dix minutes au moins.

Article L122-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 55

Code de la propriété intellectuelle

Le présent article ne saurait être interprété comme permettant de porter atteinte à l'exploitation normale du logiciel ou de causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.

Article L125-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 77

Code des assurances

Le préfet ou le président de la caisse centrale de réassurance peuvent saisir le bureau central de tarification lorsque les conditions dans lesquelles un bien ou une activité bénéficie de la garantie prévue de l'article L. 125-1 leur paraissent injustifiées

Article R163-14-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 04

Code de la sécurité sociale

homéopathiques dont le conditionnement, l'étiquetage ou la publicité auprès des professionnels de santé font mention d'une utilisation non thérapeutique ; 4° Les médicaments homéopathiques susceptibles d'entraîner des hausses de consommation ou des dépenses injustifiées

Article L162-17-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 69

Code de la sécurité sociale

La charte vise, notamment, à mieux encadrer les pratiques commerciales, promotionnelles, de présentation ou d'information qui pourraient nuire à la qualité des soins ou conduire à des dépenses injustifiées pour l'assurance maladie.

Article 411-73

—

La méthode du calcul de la valeur en risque est complétée par un dispositif de tests de résistance. Une instruction de l'AMF définit les notions de contrat financier standard et non standard.

Article M 6

—

Aucune résistance au feu des structures, des planchers et des parois des locaux à risques courants n'est demandée si l'établissement dispose d'un système d'extinction automatique à eau généralisé.

Article CO 52

—

comporte une zone de locaux réservés au sommeil en étage, cette zone doit comporter un des escaliers normaux de l'établissement et être isolée du volume contenant l'escalier supplémentaire par des parois et des blocs-portes ayant les mêmes qualités de résistance

Article 64

—

lignes de télécommunication sont placées à l'intérieur d'un câble constituant pour elles une armure et servant également de câble de garde, ce qui, dès lors, oblige à placer celui-ci au-dessus des conducteurs d'énergie, ce câble doit présenter une résistance

Article 74

—

Article 242-4.04

—

. - Hormis celles donnant accès à la salle des machines, des portes à surbaux réduits peuvent être installées, à condition que leur résistance soit la même que les superstructures sur lesquelles elles sont disposées et qu'elles soient munies de moyens

Article CTS 8

—

Des bandes transparentes en matériaux de catégorie M 3 sont admises si cet aménagement n'entraîne pas une diminution de la résistance mécanique de l'enveloppe et si l'ensemble des conditions suivantes sont réalisées : - la bande transparente se trouve

Article 226-2.22

—

Les garde-corps ne doivent présenter ni aspérités, ni arêtes, ni angles vifs et doivent avoir une résistance suffisante. 3.

Article 221-II-1/11

—

sous une pression correspondant aux prescriptions de l'article 221-II-1/10.1. 3 Les citernes qui sont censées contenir des liquides et qui forment une partie du compartimentage du navire doivent être éprouvées pour vérifier leur étanchéité et la résistance

Article 214-3.08

—

Examens - après chaque réparation ou transformation susceptible d'affecter la résistance de l'appareil de levage ou des moyens de manutention.

Article 228-2.02

—

Les portes étanches à l'eau doivent avoir une résistance égale à celle de la cloison adjacente non percée. 2. A bord des navires d'une longueur inférieure à 45 mètres, ces portes peuvent être du type à charnières.

Article 46

—

Toute attache démontée fait l'objet, après remontage, d'une vérification de non-glissement sous l'effet d'un effort au moins égal à la résistance minimale au glissement requise ou d'une vérification de l'effort de serrage dans les mors.

Article 41

—

Pour les batteries contenant du lithium, ces conteneurs ou locaux présentent une résistance au feu au moins R60. Les batteries sont collectées à une fréquence proportionnée au regard du volume et du risque.

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