Egale ou supérieure à 1 an 6 mois 4e Ancienneté acquise diminuée de 1 an 6 mois. 3e Inférieure à 1 an 6 mois 3e Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois. 2e Egale ou supérieure à 1 an 6 mois 3e Ancienneté acquise diminuée

Article 25

—

Article 3

—

échelon 3e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise majorée d'un an Infirmière et infirmier de classe normale Infirmier de classe normale 9e échelon 8e échelon Ancienneté

Article 67

—

acquise maintenue 9e échelon 6e échelon Ancienneté supprimée 8e échelon 5e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon 5e échelon Ancienneté supprimée 6e échelon 4e échelon Ancienneté acquise maintenue 5e échelon 3e

Article 3

—

chef de 1re classe 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 3 ans 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise Chiffreur en chef de 2e classe Chiffreur en chef de 2e classe 3e échelon 3e échelon Ancienneté

Article 63-II

—

Pour les techniciens de laboratoire et les manipulateurs d'électroradiologie médicale de classe normale, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article 15 dudit décret sont faites à compter du 1er août 1993

Article 1

—

échelon 966 6e échelon 910 5e échelon 850 4e échelon 780 3e échelon 726 2e échelon 672 1er échelon 587 Professeur technique de classe normale au 1er janvier 1995 11e échelon 801 10e échelon 741

Article 2

—

Elle est couverte par une prime ou cotisation additionnelle, individualisée dans l'avis d'échéance au contrat visé à l'article 1er et calculée à partir d'un taux unique défini par arrêté pour chaque catégorie de contrat .

Article 5

—

échelon 1er échelon Ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise diminuée de 1 an 3e échelon Avant 1 an 2e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an Après 1 an 3e échelon Ancienneté acquise diminuée

Article 2

—

divisionnaires en fonctions à la date d'application du présent décret sont reclassés conformément au tableau ci-après : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Inspecteur divisionnaire Inspecteur divisionnaire Ancienneté dans l'échelon 3e

Article 20

—

3/4 de l'ancienneté acquise 3e échelon 2e Ancienneté acquise 2e échelon 1er 2/3 de l'ancienneté acquise 1er échelon 1er Sans ancienneté II. - A compter du 1er janvier 2019, les masseurs-kinésithérapeutes, les psychomotriciens et les orthophonistes

Article 14

—

échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise limitée à 1 an 6 mois 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise majorée de 6 mois 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise 3e échelon

Article 40-1

—

A compter du 1er janvier 2002, les préparateurs en pharmacie hospitalière de classe supérieure sont reclassés dans le grade de préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure, selon le tableau de correspondance qui suit : SITUATION

Article L1244-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 64 > 40

Code du travail

A l'expiration d'un contrat de travail à durée déterminée, il ne peut être recouru, pour pourvoir le poste du salarié dont le contrat a pris fin, ni à un contrat à durée déterminée ni à un contrat de travail temporaire, avant l'expiration d'un délai de

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable au corps des chefs de travaux d'art régi par le décret du 27 mars 2017 susvisé est fixé comme suit : GRADE ET ÉCHELONS INDICES BRUTS INDICES BRUTS INDICES BRUTS INDICES BRUTS Chef de travaux d'art principal

Article 1

—

Les indices de référence servant au calcul des rémunérations des agents contractuels titulaires d'un contrat de droit public à durée indéterminée mentionnés à l'article 1er du décret du 13 décembre 2001 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit : ÉCHELONS

Article 7

—

Echelon exceptionnel 7e échelon Ancienneté conservée. 6e échelon 6e échelon Ancienneté conservée. 5e échelon 5e échelon Ancienneté conservée. 4e échelon 4e échelon Ancienneté conservée. 3e échelon 3e échelon Ancienneté conservée.

Article 12

—

Ingénieurs 2 A, 10 échelons. 1 an au 1er échelon, 1 an 6 mois aux 2e et 3e échelons, 2 ans du 4e au 8e échelon, 4 ans au 9e échelon.

Article 36

—

1re classe 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 15/17 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 15/17 1er échelon après 2 ans 1er échelon Ancienneté acquise reprise

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