Echappé, conseiller doyen, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

A : dans cette équipe, il y avait B..., Bérat, C..., Charvet, Bonneval, Mesnel, D...... Donc pour vous, ceux-là n'y touchez pas ou de manière exceptionnelle ? J...

Turquie 29/09/2016 Mahmut TOĞRUL 02/04/1967 Gaziantep Mehmet Alaatin ASLAN 15 000 EUR au titre du dommage matériel 15   000 EUR au titre du dommage moral 6 400 EUR. 8.

Alain G..., domicilié [...]                                    , 4°/ Mme Jeanne G..., épouse J..., domiciliée [...]                                  , 5°/ Mme Suzanne G..., épouse K..., domiciliée [.

Dagneaux, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Adductor international, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société [...] [...] [...] [...], de la SCP Alain

Marc-Alain X..., gérant de la société Saint-Didier, domicilié [...]                                   , 2°/ à la société Natixis lease immo, société anonyme, dont le siège est [...]                                      

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat du syndicat des copropriétaires de la copropriété La Résidence et de la société L'Ecureuil, de la SCP Alain Bénabent

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Cimaco, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M.

Echappé, conseiller doyen, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Echappé, conseiller doyen, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Alain G..., domicilié [...]                               , 10°/ à M.

Alain Z..., domicilié [...]                        , 5°/ à M.

Alain B..., domicilié [...]                        , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

B..., Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Brun, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Cabinet d'expertises Cayon, de

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Odent

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.