Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 22 janvier 2002, qui, pour atteintes sexuelles sur mineurs de quinze ans par personne abusant de l'autorité conférée par ses

Général : 2026 002314 2026000366 [V] [Z] [B] (SARL) Dossier : PC/08977 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 05/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Alain

Laurence, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2002, qui les a déboutées de leurs demandes, après relaxe d'Alain Z...

INDUSTRIELS ET COMMERCANTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1992 qui, sur renvoi après cassation, après avoir relaxé Alain

Alain X... à payer à la S.A.

Le 16 novembre 2001 un brevet a été déposé par cette société auprès de l' INPI dont les co- inventeurs étaient : Monsieur Alain X..., Monsieur Jean C... et Monsieur Alain D....

Sans réponse de HARAL ALAIN, BPI engage la présente instance à l'encontre de HARAL ALAIN en réclamant la somme de 48 198,66 € en principal, outre divers intérêts et frais. Procédure 6.

C/ Alain Y...

Il y retournait, renversait le tiroir contenant les couverts et se saisissait d'un couteau dont il menaçait Alain H.... Ensuite le reste allait " tout seul ".

[D] et la société Vent de Soleil de toutes leurs demandes formées à l'encontre de la société Groupe Alain Crenn ; Aux motifs que sur la responsabilité de la société Groupe Alain Crenn, les appelants

Alain X... avocat, ayant diligenté une action en dommages-intérêts pour le compte des époux Y... par suite du décés accidentel de leur fille, a transmis à M.

A... a précisé, lors de son audition, que "lorsqu'un pesage était ordonné, Alain Z... prévenait immédiatement Socovab" ; que M.

Alain X... (cf. ses pièces 7 et 8) ; que M.

Alain, - Z...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 mai 2000, qui, pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, l'a déclaré coupable, a ajourné le prononcé de la peine et

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 2003, qui, pour destruction d'un bien immobilier appartenant à autrui par un moyen dangereux pour les

du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Alain

Le Hameau de Phoebus par Alain C... sont diffamatoires, *] juger que Alain C... s'est rendu coupable à l'encontre de Christian D... et de la S. A. R. L.