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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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546 résultats pour « Arnaud BLANC Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000025671392

—

2,00 CHAMPAGNE (vin de base) R 2,00 CHAMPAGNE Rs 2,00 Comité régional Alsace et Est ALSACE ou VIN D'ALSACE B 1,50 EDELZWICKER B 1,50 CHASSELAS OU GUTEDEL B 1,50 SYLVANER B 1,50 PINOT BLANC

Article Annexe

—

Mellé ; Monthault ; Montours ; Noyal-sous-Bazouges ; Parcé ; Parigné ; Poilley ; Rimou ; Romagné ; Saint-Brice-en-Coglès ; Saint-Etienne-en-Coglès ; Saint-Georges-de-Reintembault ; Saint-Germain-en-Coglès ; Saint-Hilaire-des-Landes ; Saint-Marc-le-Blanc

Article Annexe 4 (suite)

—

CD27 En cas de récidive de grand excès de vitesse, une suspension du permis de conduire peut être assortie d'un permis limité à la conduite professionnelle (permis blanc) si l'infraction a été commise avec la voiture personnelle du chauffeur.

Article Annexe 4

—

CD27 En cas de récidive de grand excès de vitesse, une suspension du permis de conduire peut être assortie d'un permis limité à la conduite professionnelle (permis blanc) si l'infraction a été commise avec la voiture personnelle du chauffeur.

Article 30

—

TYPE DE MATIÈRE TRAITÉE (1) VALEUR LIMITE D'ÉMISSION Graisse animale 1,5 kg/tonne Ricin 3 kg/tonne Colza 1 kg/tonne Tournesol 1 kg/tonne Soja (broyage normal) 0,8 kg/tonne Soja (flocons blancs) 1,2 kg/tonne Autres

Article Annexe

—

Les marques doivent être de couleur rouge ou jaune et, si nécessaire, entourées d'un cadre blanc pour assurer un meilleur contraste avec le fond.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

OPS 1.080 Intentionnellement blanc. a) Un membre d'équipage est responsable de l'exécution correcte de ses obligations : 1. Liées à la sécurité de l'avion et de ses occupants ; et 2.

Article Annexe

—

Le nez est élégant, peu intense à notes végétales et fruitées de pastèque, melon blanc, fraise et autres fruits rouges.

LEGIARTI000022779630

—

Facteurs humains D'après les sources historiques (Intendant Ferrand-Verchère de Ruffey), c'est au début du xviie siècle, alors que les pâturages prennent la place de cultures peu productives et font reculer la forêt, qu'une race de bovins blancs s'établit

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande, Saint-Germain-du-Crioult, Saint-Germain-du-Pert, Saint-Germain-Langot, Sainte-Honorine-de-Ducy, Sainte-Honorine-des-Pertes, Sainte-Honorine-du-Fay, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jean-des-Essartiers, Saint-Jean-le-Blanc

LEGIARTI000051481511

—

d'une AEP « thons tropicaux en zone ICCAT » (1) Navires non titulaires d'une AEP « thons tropicaux en zone ICCAT » (2) Total Thon obèse Océan Atlantique BET/ATLANT Sous-quota (tonnes) 2907 128 96 64 3 196 (1) Pour les navires titulaires de l'AEP thon blanc

Article 1

—

Musée des pénitents blancs. Mozac. Musée lapidaire. Murol. Musée municipal. Riom. Musée Francisque Mandet. Riom. Musée régional d'Auvergne. Thiers. Musée municipal de la coutellerie. Volvic. Musée Marcel Sahut.

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus - Lophura edwardsi (Faisan d'Edwards) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Lophura swinhoii (Faisan de Swinhoe) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon crossoptilon (Hokki blanc) De 1 à 100 s.o. 101 et plus

Article ANNEXE

—

: 22 novembre 1993 : 10 000 : : Bernay (27) : 21 février 1994 : 5 000 : : Bischeim (67) : 16 décembre 1993 : 50 000 : : Blagnac (31) : 23 décembre 1993 : 200 000 : : Blanc-Mesnil

LEGIARTI000026910065

—

jusqu'à la Mossig 68 FRCR95 PETITE FECHT A2020300 RUISSEAU LA PETITE FECHT De sa source jusqu'à la confluence avec la Fecht 68 FRCR98 WEISS 2 A21-0200 LA WEISS La Weiss de la confluence du ruisseau du Lac Noir et du ruisseau du Lac Blanc

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

II, Bordeaux VIII, Le Bouscat 2e circonscription Cantons de : Bordeaux III, Bordeaux IV, Bordeaux V, Bordeaux VII 3e circonscription Cantons : Bègles, Bordeaux VI, Talence, Villenave-d'Ornon 4e circonscription Cantons de : Carbon-Blanc

Article Annexe I

—

Villiers-le-Bâcle 91 Essonne Villiers-sur-Orge 91 Essonne Viry-Châtillon 91 Essonne Wissous 91 Essonne Yerres 91 Essonne Les Ulis 93 Seine-Saint-Denis Aulnay-sous-Bois 93 Seine-Saint-Denis Le Blanc-Mesnil

LEGIARTI000050672762

—

02 Nouvelle-Aquitaine Corrèze 2022_LOT4_ZN_19_02 ESTIVAUX BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Chapelles 580202 6470666 2022_LOT4_ZN_19_02_S1 1 Comborn 580415 6470426 2023_02_19-03 Nouvelle-Aquitaine Corrèze 2023_LOT1_ZN_19_01 PERPEZAC LE BLANC

Article Annexe

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23111 Lizières ; 23112 Lourdoueix-Saint-Pierre ; 23117 Maison-Feyne ; 23118 Maisonnisses ; 23120 Malleret-Boussac ; 23121 Malval ; 23122 Mansat-la-Courrière ; 23124 Marsac ; 23126 Masbaraud-Mérignat ; 23128 Mazeirat ; 23130 Méasnes ; 23132 Montaigut-le-Blanc

LEGIARTI000028325484

—

inclus au Guiers vif HR _ 06 _ 08 Lac du Bourget L 2 _ 115 La Leysse du seuil amont immédiat pont vers déchetterie à Saint-Alban-Leysse au lac du Bourget HR _ 06 _ 08 Lac du Bourget L 2 _ 117 Le Sierroz du seuil de Chez Blanc

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