Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a, III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.

Article 33

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Les annexes III, IV et VI à XIII sont disponibles sur le site internet du ministère chargé de la santé. - annexe I : Référentiel de certification ;

Article 43

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-A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 1464 M, Art. 1466 A, Art. 1466 F, 1639 A ter, 1640,1647 C septies, 1679 septies II.-Le I s'applique à compter des impositions établies au titre de 2017. III.

Article 1

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Les dispositions des annexes I, II et III sont applicables aux installations de lavage de fûts, conteneurs et citernes de transport de matières alimentaires, de substances ou mélanges dangereux mentionnés à l'article R. 511-10 du code de l'environnement

LEGIARTI000026219969

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du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987. 3.

Article 1

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. - (paragraphes modificateurs) III. - L'article 19 est abrogé. IV. - Les annexes I et III sont remplacées par les annexes jointes au présent arrêté.

Article Annexe III

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ANNEXE III

LEGIARTI000051786862

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ANNEXE III

LEGIARTI000047638698

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ANNEXE III

LEGIARTI000049731694

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ANNEXE III