Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

COUR DE CASSATION Paris, le 3 novembre 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31936 Pourvoi N° : G 25-20.393 Demanderesses : 1- Société Webuild 2- Société Astaris

BATIGERE HABITAT C/ [A] [I] [O] [H] ORDONNANCE DE REFERE A l'audience publique des référés, de ce Tribunal judiciaire, tenue le 10/04/2026; PRESIDENT : Marie-Astrid MEVEL, Juge placée auprès

Greffier ad'hoc, lors des débats : Mme Astrid DOLLE ARRET Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

ANCIENNEMENT LOGIEST C/ [Z] [U] [K] [U] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 10 Avril 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

00447 - N° Portalis DBWM-W-B7J-CPBM JUGEMENT DE DIVORCE DU : 03 Avril 2026 MINUTE N°26/ Madame [R] [N] [M] C/ Monsieur [E] [I] [K] [Y] Le : copie certifiée conforme délivrée à : Me Marie-astrid

RÉFÉRÉ Rendue publiquement le six octobre deux mille vingt deux par Mme Estelle LAFOND, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Mme Astrid

N° RG 24/01475 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY3 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01475 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY3 NAC: 60A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Astrid MAFFRE-BAUGÉ à Me Nicolas JAMES-FOUCHER

Société COFICA BAIL C/ [E] [N] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 10 Avril 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

NEXT GENERATION FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2], non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Février 2025 Astrid GRANOUX, Juge, assisté(

par Maître Benoît EYMARD de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 DEFENDEURS Monsieur [C] [X] [I] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Astrid

(B... et A...) pour un montant de 42.862,90 euros TTC et une autre partie de Mégève Lavage (Mme Y..., A... et Astrid) pour un montant de 35.988 euros ; que cela signifie que les cogérants de la SCI Les

Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, en charge du rapport et Mme Elsa WEIL, Conseillère, ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts de conclusions et observations, assistées de Mme Astrid

Delphine REVEL-MOUROZ (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, président de chambre Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid

Vice-présidente placée auprès du Premier Président de la Cour d'appel de Lyon par ordonnance du 03 Juillet 2007, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, GREFFIER : Mme Astrid

GREFFIER : Mme Astrid CLAMOUR, lors des débats et lors du prononcé, DEBATS : A l'audience publique du 11 Septembre 2007, Instruction clôturée le 22 Mai 2007 Audience de plaidoiries du 11

Greffier ad'hoc, lors des débats : Mme Astrid DOLLE, ARRET : - Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

[J] [A] a réalisé l'achat d'un matelas Astoria auprès de l'enseigne Le Bon Plan (société La Chaussée). A l'ouverture du colis, M.