Il a également ordonné, notamment, une peine de confiscation du véhicule Audi Q5 immatriculé [Immatriculation 1] lui appartenant, sur le fondement des dispositions des articles 131-21, alinéa 6, et 225

société OB Lavau, a conclu le 21 août 2012 avec la société Atlas Forme, devenue la société OB Réseaux, trois contrats de licence d'exploitation de la marque « L'Orange Bleue » pour l'ouverture à Troyes (Aube

[H] [M] est écroué depuis le 18 novembre 2014 en exécution de plusieurs peines, et se trouve actuellement incarcéré au centre de détention de [Localité 1] (Aube). 3. Le 8 mars 2024, M.

352J-W-B7H-CY2MB N° MINUTE : Assignation du : 18 janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 22 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [D] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Aude

par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] Mme [W] [S] [Adresse 4] comparant par Me [P] [E] [Adresse 3] et par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] DEFENDEURS SAS PYRAMIDE ENERGIE [Adresse 1] comparant par Me Aude

Article 2 : Le département de l'Aube versera la somme de 1 500 euros à Mme E au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Etablissements Michel", demeurant 26, rue du ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la Caisse de crédit agricole de l'Aube

, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant à la société Egitec, anciennement dénommée Attila aube

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aube

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1996 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole (CRCA) de l'Aube

leurs corps de ferme qui pourraient ainsi atteindre la surface minimum d'installation et que cette situation se réfère au régime des terres de culture et à la structure des exploitations dans le pays d'Auge

Jean-Claude Y... venait de l'impliquer ; que Jacky X... avait, par ailleurs, un motif sérieux de faire pression sur Jean-Claude Y... qui était, en effet, débiteur à son égard de la moitié du prix du véhicule AUDI

France au sens de l'article 145 du code de procédure civile ; - Juger que le secret bancaire invoqué par Bank Audi France lui est inopposable ; - Débouter Bank Audi France de toutes ses demandes ;

YI..., demeurant Malras à Limoux (Aude), 24°) Mme F... Evelyne, demeurant ... (Aude), 25°) M. A... Guy, demeurant ... (Aude), 26°) M. YF... Serge, demeurant ... (Aude), 27°) Mme YO...

[T] [A] une location avec option d'achat n° A02820384 d'un véhicule de marque AUDI type A1 SPORTBACK immatriculé [Immatriculation 1] d’un montant de 30 720,00 € r emboursable par 37 mensualités de 621,13

DBVQ-V-B7J-FWM3 du répertoire général, opposant : Madame [J] [Q] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représentée par Me Christophe DROUILLY de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE

(Aude), 8°) Mme S... Juliette, demeurant ... (Aude), 9°) Mme XZ... épouse A... YW..., demeurant ... (Aude), 10°) Mme O... épouse XC... XM..., demeurant MAGRIE à Limoux (Aude), 11°) M.

S..., ainsi que des mouvements nombreux de véhicules, de jour comme de nuit, notamment la présence, le 17 mai, d'un véhicule Audi A3 immatriculé [...], et par la pose de dispositifs de géolocalisation