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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720cacd580146773ee668
2 décembre 1987
2 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Oliva, Armande D..., veuve C..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de
Source officielleCour d'Appel
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9 juillet 2013
9 juillet 2013
Franck 266 place Ernest Granier 34000 MONTPELLIER représenté par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Séverine LE BIGOT, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle4ème Chambre Section 3
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle1ère Chambre
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15 septembre 2015
15 septembre 2015
RENNES ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10398
28 mars 2018
28 mars 2018
soit de l'objet des prêts qui correspondent à des achats logement ancien, soit de la présence d'un locataire à jour de ses loyers – dossier SCI M A, M Jean-Claude C, M Thierry P, M Joël F, M Bertrand
Source officielle19eme contentieux médical
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29 avril 2024
29 avril 2024
par Maître Marie-Eléonore AFONSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0979 DÉFENDEURS La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’INDRE ET LOIRE [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Maître Olivia
Source officielleCour d'Appel
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10 janvier 2012
10 janvier 2012
Olivier X... C/ Mme Y...
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:475884.20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464969.20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456544.20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377638
4 mars 2009
4 mars 2009
Bertrand Dacosta, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les opérations en vue de l'élection des conseillers municipaux ont eu lieu à Metz les 9 et 16 mars 2008 ; que trois listes se sont présentées
Source officielleChambre 02
69f58657cdc6046d474b0b64
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG: 2019F00038 DEMANDEUR SACA BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMI [Adresse 1] comparant par Me Bertrand CHARLES [Adresse 2] et
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:467515.20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:497329.20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat, Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat, M.
Source officielleciv3
6137233acd5801467740718c
12 mai 1999
12 mai 1999
Olivier Chavanne de Dalmassy, ès qualités de mandataire liquidateur de l'entreprise Noiville, demeurant 26, rue Hoche, 78000 Versailles, 4 / de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101600_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre 2022, la région de la Guadeloupe, représentée par Me Bertrand, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme A lui verse une somme de 1 500 euros au
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cba
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée sur l'audience par Me Bertrand CHATELAIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9be8545d709b4f6291c9a
28 novembre 2019
28 novembre 2019
de la scp Lagourgue & Olivier, avocat au barreau de Paris, toque : L0029 COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue le 14 novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de :
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000037265638
25 juillet 2018
25 juillet 2018
d'Etat, Messieurs et Mesdames Pierre A...A L'Huissier, Jean-Christophe Lagarde, Philippe Vigier, Thierry Benoit, Yannick Favennec Becot, Guy Bricout, Sophie Auconie, Isabelle Valentin, Eric Straumann, Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ede
20 janvier 2015
20 janvier 2015
C'est plutôt Olivier Z... la victime !
Source officiellePage 27 sur 79