THE ALBION, faisant elle-même l'objet d'une procédure collective et a nommé Maître Bruno WALCZAK, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Hervé Z...

Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Z...

BRUNO PACA, la Mutuelle des Architectes Français (MAF) M.

Bruno X..., médecin spécialiste en maladies de l'appareil digestif, demeurant ... ; M.

Bruno Y... pour une durée indéterminée à compter du 2 avril 1990 en qualité d'analyste programmeur, position agent de maîtrise.

était exclusivement motivé par le fait que Pierre-Marie X... n'était plus le représentant légal de Bruno X... à la suite de l'ordonnance du 17 novembre 2005 ; que cette ordonnance avait cependant été infirmée

5 de chaque mois, pour contribuer à l'entretien et à l'éducation de l'enfant commun et de l'avoir condamné, en tant que de besoin, au paiement de ladite pension ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « monsieur Bruno

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Chaussures Bruno, dont le siège social est à Saint-Pierre

TOUTOLIVES a fait l'objet d'un redressement judiciaire, le 10 janvier 1996, Maître Bruno Y... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire et Maître Bruno Z... en qualité de représentant des créanciers

Bruno X... a été engagé le 2 mai 1973 par la société de Pompes funèbres X..., aux droits de laquelle est venue la société Etablissements Paul Y..., et exerçait les fonctions de thanatopracteur ; que par

Bruno X... à payer à la Sàrl BIMOTA FRANCE BY GELAIN la somme de 727, 52 € avec intérêts au taux légal à compter du 14 avril 2001 ; Condamne M.

Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - Contradictoire

Bruno Y... à payer à M. et Mme X..., la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M.

de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir omis de dénoncer aux autorités judiciaires les sévices sexuels dont aurait été victime, de la part de son frère Bruno

DU 1 er Juillet 2025 3ème Chambre N° RG: 2025F00860 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par la SELARL [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR SASU A PLUS

Bruno X...

, le 23 février 2004 par M Z... et MIle A..., le 24 février 2004 par M B..., Mme D... nee X..., M Louis X..., , Mme E..., M Hubert X..., Mme LE F..., M Alain X..., Mme G..., M Bruno H..., M Olivier H.

Y... ; qu'en effet, durant le mariage, monsieur Bruno Y..., percevant un revenu mensuel important lié à son activité de pharmacien, a permis à sa famille et notamment à madame Valérie X... de bénéficier