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902 résultats pour « Clémence RADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d72d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

substituant Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-QUENTIN, INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 08 février 2024, l'affaire est venue devant Mme Clémence

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc21e1d6a09646129bb1a2

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

-Luce GRANDEMANGE, Présidente et par Madame Clémence UEHLI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159163

Admin. suprême

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Finally, the applicant could also seek executive clemency in the form of a commutation (reduction) of his sentence.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f929cdc6046d47af0f64

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DTN IMMO RCS DE [Localité 1] : n°750 795 767 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Clément TESTARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0539

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

670eadd61c3411ff3451e46f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[V], [L] [H], [F] [B] C/ [D] [H] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Clémence COLLET la SELARL ERIC AGOSTINI ET ASSOCIES la SELAS FIDAL Me Nicolas WEISSENBACHER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

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CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f74

Appel

21 juin 1999

21 juin 1999

DESSART Ayant pour avocat la SCP DELAVALLADE GELIBERT du barreau de BORDEAUX DEFENDERESSES SUR RENVOI APRES CASSATION SOCIETE A Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP CLAMENS

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TCOM

REFERES

69f31f49cdc6046d471154be

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

2026 000553 Numéro de minute : 13/2/2026 NAC : ORDONNANCE DE REFERE DU MARDI 21/04/2026 (Affaire mise en délibéré le 17/03/2026) Demandeur : [G] [B] - [Adresse 2] - [Adresse 3] Avocat plaidant: Me Clément

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TJ

JEX

678184656d34da2cbdcdd0f5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Liquidateur judiciaire de la société Janus Protect Intelligence Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Clément

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TA

ELOIGNEMENT

DTA_2502571_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Aucun des États Contractants n'expulsera ou ne refoulera, de quelque manière que ce soit, un réfugié sur les frontières des territoires où sa vie ou sa liberté serait menacée en raison de sa race, de sa

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TA

2ème chambre

DTA_2307607_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

L’expert a en outre mentionné que les nuisances sonores du chantier ont rarement atteint ce niveau de 70 décibels et que la Société des grands projets a mis en place des clôtures de chantier acoustiques

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TA

4ème chambre

DTA_2205804_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

anticipé de la créance née du report en arrière du déficit enregistré par son établissement stable en France au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016, qui lui a été transférée à la suite de la radiation

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TA

4ème Chambre

DTA_2105204_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 25 janvier 2022, le centre hospitalier de Cannes, représenté par Me Clément conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

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TA

JU 4ème chambre

DTA_2102097_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Clément, président de la quatrième chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

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TA

4ème Chambre

DTA_2105134_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 24 janvier 2022, le centre hospitalier de Cannes, représenté par Me Clément conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

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TA

4ème Chambre

DTA_2105167_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 24 janvier 2022, le centre hospitalier de Cannes, représenté par Me Clément conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400531_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

B F, à la suite de la cessation d'activité et de la radiation de son activité depuis le 31 mars 1993 ; S'agissant de l'arrêté du 15 novembre 2023 : * il est fondé à exciper de l'illégalité de l'arrêté

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CA

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a52749

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Plus précisément, pour obtenir un caneton Mulard, les parents Femelles de race Pékin et de génétique spécialement sélectionnés pour le Foie Gras sont inséminés par des mâles de race Barbarie de génétique

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CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre Mme Séverine LEGER, conseillère GREFFIER : Mme Clémence

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CA

5e Chambre

63d37b60d1bc2605de4b4dd1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence

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CA

Chambre Sociale

69732786cdc6046d4764b365

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE DIEPPE du 16 Décembre 2024 APPELANT : Monsieur [N] [L] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Clémence

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