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13 077 résultats pour « Duhalde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd5

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

MEAUX 50 rue Saint Faron 77100 MEAUX non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Avril 2011, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Jean DUSSARD

Source officielle

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CC

civ2

613720f2cd580146773efb4c

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

anonyme, dont le siège social est à Levallois Perret (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1987 par la cour d'appel de Versailles, au profit de la société ENTREPOT DUFFAUD

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007660019

Admin. suprême

21 janvier 1983

21 janvier 1983

DURAND ET CIE" SONT REJETEES. ARTICLE 2 - LA PRESENTE DECISION SERA NOTIFIEE A LA CONFEDERATION GENERALE DES CADRES, A LA SOCIETE "VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008101171

Admin. suprême

3 avril 2002

3 avril 2002

X..., Y..., de Poutier, Duhart et Mancicidor tendant à l'annulation desdites opérations électorales ; 3°) de condamner MM.

Source officielle
CC

civ3

61372287cd580146773fe0c3

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

(Bouches-du-Rhône), 10 / de la société anonyme Durand (Aid), agence immobilière, dont le siège est ... à Cuges-les-Pins (Bouches-du-Rhône), 11 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209305_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210453_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301036_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

de l'Etat le versement à Me Durand de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2207390_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400949_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407308_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2502421_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 avril 2025, Mme C A B, représentée par Me Duhalde, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet d'Ille-et-Vilaine, sur le fondement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162558bbfc8340a0e74b85f

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

de Maître Jean-Marie BURGUBURU, avocat au barreau de PARIS, toque : J016 INTIMES Monsieur [X] [W] [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Maître Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

671be0cacda2201c0982a251

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

N° RG 24/03107 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5D2F PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DURAND

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007829916

Admin. suprême

31 juillet 1992

31 juillet 1992

Y..., Jean-Baptiste C..., Luçay Jeannin, Alex Dubard, les décisions du maire de la commune en date du 29 avril 1983 licenciant les intéressés, d'autre part, annulé les décisions implicites de rejet par

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c5593d

Cassation

23 mai 1975

23 mai 1975

COURROIE RELIANT LE MALAXEUR AU MOTEUR, MEME SI CETTE PRECAUTION ELEMENTAIRE L'OBLIGEAIT A DESCENDRE UN ETAGE, LE MALAXEUR ETANT AU 1ER ETAGE ET LE MOTEUR AU REZ-DE-CHAUSSEE ; QUE, D'AUTRE PART, DURAND

Source officielle
CA

Chambre sociale

6438f2bfa942a604f5e935e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

économique et sociale de la Cour d'appel de Limoges a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition au greffe : ENTRE : [Z] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2296cdc6046d47c2ce01

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

terme duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la 1 BOX 2 + Numéro de rôle : 2025001090 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48cdfb9ed1b0008c66c4e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Maître [O] [H] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Nicolas HÜBSCH de la SELARL HBS, avocat au barreau de REIMS SELARL [O] [H] ET THIBAUT DURAND

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d6

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

location-gérance ayant pris effet au 1er mars 1995 et ayant été résilié le 22 décembre 1995 ; que, déclarant n'avoir pu obtenir le paiement de marchandises livrées au locataire-gérant, la société Entrepôt Duffaud

Source officielle