G : 07 / 04058 Mme Florence Christiane X... C / M. Jean Emmanuel Y...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florence Rey-Gabriac, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le bailleur fait part de son accord quant à l’octroi de délais de paiement à hauteur de règlements mensuels de 50 euros, en sus du loyer courant.

Ludovic Z...coupable . d'avoir à Perpignan, courant novembre 2010 et jusqu'au 30 mai 2011, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, volontairement exercé des violences sur Andrew

Florent X... ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui n'est pas de nature à permettre d'admission du pourvoi ; Mais sur le deuxième moyen : Vu les articles

Localité 13] N° RG : 24/00015 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence

Octobre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 16/03008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gwladys SALGADO Me Florence

son fils, constitue des propos diffamatoires et outrageants ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881 ; 2° / que le fait pour Stéphane B...et Florence

LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND Chambre 1/Section 2 AFFAIRE: N° RG 26/00269 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4IN3 N° de MINUTE : 26/00280 Madame [Q], [C] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence

Selon procès-verbal d'assemblée générale du 12 janvier 2021, le compte courant d'associé de M. [Y] [R] présentait au 31 juillet 2020 un solde créditeur de 1.085.294,70 euros.

EXPRO, JCP d'AUXERRE le 13 Septembre 2021 Appelant : Monsieur [Y] [U] [H] [T], représenté par Me Florence REBUT DELANOE de l'AARPI L & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J060 Intimées

[S] [N] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Emilie GUILLEMANT, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Florence Eva MARTIN, avocat plaidant au barreau de PARIS Mme [Z] [J] [R] épouse [N] [Adresse

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence MICHON, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Sylvie NEROT, Magistrat honoraire exerçant

[N] qui a confirmé l'usage d'un VPN sans autre explication ; - ensuite d'une saisine de la direction informatique courant janvier 2020 par M.

Patrick G..., Mme Florence UU... , M. AB... VV... , Mme Marlène H..., M. Joël D..., Mme AC... I..., M. Stanislas J..., Mme Christiane K..., Mme Yamina M..., M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence