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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
653760e2974d2583184550c7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleChambre 1-2
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
AIX 1 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Olivier CAMPESTRE de l'ASSOCIATION CAMPESTRE J.
Source officielleChambre 1- section A
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2 avril 2025
2 avril 2025
GRIPP Greffier : Monsieur Olivier GALLON , Copie exécutoire le : à : Me Belghoul N° RG 24/02885 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GXRP - décision du 02 Avril 2025 EXPOSÉ DU LITIGE Par acte de commissaire
Source officielle11e Chambre A
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3 mai 2016
3 mai 2016
ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2016 N° 2016/ 247 Rôle N° 15/04015 [B] [S] C/ EURL SUD AUTO SASU AUTO BILAN FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Olivier
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005218
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 novembre 2005 et 24 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Olivier A, demeurant ..
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008219065
7 mars 2005
7 mars 2005
Olivier AY, demeurant ..., Mme Jeanne BY, demeurant CY, M. Roger DY, demeurant ..., M.
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008211758
24 octobre 2005
24 octobre 2005
Olivier X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X
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1 décembre 2017
1 décembre 2017
Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 INTIMÉS Madame Sonia Y... épouse Z... demeurant Immeuble...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021852531
19 février 2010
19 février 2010
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat des consorts B, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00469
13 mai 2014
13 mai 2014
Antoine A..., de Mme Isabelle TTT..., de Mme Mireille YY..., de M. Jean-Luc ZZ..., de M. Noël AA..., de Mme Colette BB..., de M. et Mme CC..., de M. Olivier EE..., de M. Roger FF..., de M.
Source officielle1ERE SECTION D
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
02794 - N° Portalis DBW2-W-B7F-K6M3 AFFAIRE : [W], [W] [C] N° /2026 JUGEMENT AVANT DIRE DROIT DU 12 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL, Lors des débats et du délibéré : Président : Madame ISABEY
Source officielleChambre 3-2
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30 avril 2026
30 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-2
69f44adacdc6046d472f24b9
30 avril 2026
30 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-2
69f44adecdc6046d472f2506
30 avril 2026
30 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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28 janvier 2016
28 janvier 2016
RUPP de la SELARL BRS RODL & PARTNER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0152 Assistée de Me René DE LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0152, substituant Me Olivier RUPP, avocat au barreau
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008210654
11 avril 2005
11 avril 2005
Françoise X, de Mmes Isabelle et Stéphanie X... et de M.
Source officielle17e Chambre B
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23 mai 2013
23 mai 2013
23 MAI 2013 N° 2013/356 Rôle N° 12/20664 [C] [M] C/ Association ISI - INSERTION SOLIDARITE INTEGRATION Grosse délivrée le : à : Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869cf
18 février 2003
18 février 2003
Monsieur Y... étant décédé, une recherche d'héritiers a été ordonnée en conséquence de quoi Mesdemoiselles Elise et Isabelle Y... et Monsieur Olivier Y... ont été assignés en reprise d'instance par la
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b23c
17 septembre 2015
17 septembre 2015
SEPTEMBRE 2015 FG N°2015/440 Rôle N° 15/06666 [Q] [N] C/ [G] [N] [W] [D] Grosse délivrée le : à : Me Lucile NAUDON LACHCAR Me Isabelle
Source officielleSection du Contentieux
CETAT:CETATEXT000022134394
7 avril 2010
7 avril 2010
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la SELARL GRANDE PHARMACIE B et de M.
Source officiellePage 27 sur 141