Codes de loi français

Article R3423-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 81

de brevets ou de concession de licence d'exploitation de brevets ; 9° Toutes dispositions générales relatives au recrutement, à l'emploi et à la rémunération des personnels ; 10° La contribution de l'office, au titre des primes à l'invention, à une masse

Article 17-4

Conditions de circulation : Le franchissement de certains ouvrages d'art par les grues automotrices de masse totale roulante inférieure ou égale à 48 000 kg peut nécessiter un accompagnement spécifique qui est précisé dans l'autorisation.

Article ANNEXE 1

Rue Le Titien jusqu'à la rue François-Ier. Rue François-Ier jusqu'à l'intersection avec l'avenue de la Trillade en incluant le numéro 36, rue François-Ier (au sud, parcelles HI 72 et HI 74).

Article 245-5.14

Toutes les installations électriques en courant continu, sauf l'appareillage électrique des machines de propulsion, sont à deux pôles isolés sans retour par la masse.

Article Annexe XV

des véhicules) Je soussigné Constructeur (1), représentant accrédité du constructeur (1), certifie que le véhicule prêt à l'emploi ci-dessous décrit : (D 1) Marque (D 2) Type (D 3) Dénomination commerciale (E) Numéro d'identification ou de série (F1) Masse

Article L213-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 26 > 05

dispositions du III, le contrat d'émission des obligations dont la valeur nominale à l'émission est au moins égale à un montant fixé par décret en Conseil d'Etat peut prévoir que tout ou partie des dispositions législatives et réglementaires relatives à la masse

Article Annexe I

Nantes F16986 L'Hermione La Rochelle 932333 L'Union fait la force Caen 332201 La Clarté Toulon 282516 La Libellule Auray 760864 La Louisette Audierne 162605 La Manou Auray 633576 La Marne Nantes 1438F La Pige Toulon 247773 La Sainte Jeanne

Article 7

Juignettes, Le Lesme, Marbois, Mélicourt, Mesnil-Rousset, Montreuil-l'Argillé, Neaufles-Auvergny, La Neuve-Lyre, Notre-Dame-du-Hamel, Rugles, Saint-Agnan-de-Cernières, Saint-Antonin-de-Sommaire, Saint-Aubin-du-Thenney, Saint-Denis-d'Augerons, Saint-Jean-du-Thenney

Article 1

Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint, Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols

Article 1

Frétigny, La Bazoche-Gouet, La Croix-du-Perche, La Ferté-Vidame, La Gaudaine, La Loupe, Les Etilleux, Manou, Margon, Marolles-les-Buis, Meaucé, Miermaigne, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Saint-Bomer, Saint-Denis-d'Authou, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article 3

Département des Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart, Billère, Bizanos, Boucau, Gelos, Ghétary, Jurançon, Lons, Pau et Saint-Jean-de-Luz.

Article Annexe 2

CDI-SIE de Saint-Jean-d'Angély 1er décembre 2009 17 ― Charente-Maritime SIP-SIE de Marennes CDI-SIE de Marennes 1er décembre 2009 18 ― Cher SIP-SIE de Vierzon

Article Annexe 1

en charge maximale techniquement admissible : (F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) : (F.3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat membre d'immatriculation

Article 1

Le présent arrêté s'applique aux compteurs de gaz combustible, c'est-à-dire aux instruments qui mesurent, mémorisent et affichent la quantité de gaz combustible en volume ou en masse, passant par eux. Ils sont dénommés ci-après instruments.

Article 21

La soutenabilité du budget au sens de l'article R. 719-61 du même code est appréciée par le ministre chargé de l'agriculture au regard d'une capacité d'autofinancement répondant aux besoins d'investissements, d'une évolution supportable de la masse salariale

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 87

Durant les mesures, un corps ayant une masse d'environ 60 kg est posé sur le trépied. (1) Schéma joint donné à titre d'exemple de réalisation.

Article 4

Elle exploite ces données et facilite leur mise à disposition ; 3° De réaliser des études et des analyses relatives au domaine des ressources humaines permettant, notamment, le pilotage des effectifs et de la masse salariale ministérielle.

Article 1

professionnelles, du certificat d'aptitude professionnelle, de la mention complémentaire, du brevet et du certificat de formation générale présentent les caractéristiques matérielles suivantes : - le papier sur lequel est imprimé chaque diplôme comporte en sa masse

Article 2

celles des immeubles implantés dans les zones destinées à recevoir des activités artisanales ou industrielles ; "Polluant spécifique de l'état écologique " : substance dangereuse recensée comme étant déversée en quantité significative dans les masses

Article 13

En application de l'article 7 de l'arrêté du 1er octobre 1976, le nombre de salariés des établissements situés dans les départements d'outre-mer est obtenu en divisant la masse totale des rémunérations soumises à cotisations au cours de la dernière année