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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

La seule patrie varoise mériterait un volume à part entière réunissant les variétés inombrables dont les agriculteurs du xixe siècle ont largement contribué au recensement.

Article Annexe II

Code inconnu

diomedea Puffin de Scopoli X Hydrobates pelagicus Pétrel tempête (Océanite tempête) X X X X Oceanodroma leucorhoa Pétrel culblanc (Océanite culblanc) X X X Phalaropus lobatus Phalarope à bec étroit X X Phalaropus fulicarius Phalarope à bec large

Article Annexe IV

Code inconnu

Les traits composant cette ligne mesurent 90 cm de long au maximum et 30 cm de large, l'espacement entre deux traits consécutifs étant égal à la longueur d'un trait. 2.15. Marque de zone impropre aux manœuvres des hélicoptères Emploi 2.15.1.

Article Annexe (partie 3)

Code inconnu

Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-13-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 967 Distillats moyens à large

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