la société Puma est titulaire des marques figuratives internationales désignant la France, dénommées « Form Strip », régulièrement renouvelées et désignant, notamment, les chaussures de sport et de loisirs

attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance d'Evry, 28 janvier 2019), la société Gaia concept, gestionnaire du golf de Mennecy-Chevannes, a accueilli, le 22 mai 2016, une compétition de golf de loisirs

Caisse régionale de Crédit Agricole mutuel de la Corse, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 3 mai 2017), que, par acte du 10 décembre 1990, la SCI Loisirs

L..., directeur du centre de loisirs, D...

réglementaires, ont été enregistrées le 17 novembre 2002 ; qu'Emmanuel X... a été cité devant le tribunal de police pour émission de bruit supérieur aux normes lors d'une activité culturelle sportive ou de loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société d'organisation de loisirs et spectacles (SOLS), dont

X... a souscrit auprès de la société Carré Brun, dans un espace de vente précaire, son adhésion à un club de sport et de loisirs moyennant un prix destiné à être financé par un crédit ; Attendu que

Maurice XR..., demeurant ..., 4 / de l'association pour la défense des intérêts et des loisirs des locataires attributaires du lotissements Les Rocailles, pris en la personne de son président en exercice

que Mme Y... et cinq autres salariées étaient au service depuis plusieurs années de la SNCF, puis, à partir du 1er janvier 1986, de son comité d'établissement, en qualité d'animatrices du centre de loisirs

demandé reconventionnellement que les époux X... soient condamnés à retirer leur installation à usage de logement et l'installation annexe à usage de caravane, à respecter la réglementation du camp de loisirs

du 10 novembre 1965, à constituer un lotissement composé de 271 logements; que le règlement de construction prévoyait la création d'un ensemble attractif comprenant des installations sportives et de loisirs

X... a chargé la société Piscines et loisirs créations (PLC), depuis lors en liquidation judiciaire, gérée par M.

X..., qui exerce l'activité de vente au détail de bois de chauffage et d'accessoires de jardin, est titulaire des marques dénominatives "Bois nantais loisirs jardin" et "Nantes bois de chauffage" déposées

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 9 juillet 2002), que, par acte du 1er août 1985, l'Union coopérative équipements loisirs

poursuivi des chefs d'infraction aux dispositions du plan local d'urbanisme (PLU), exécution de travaux non autorisés par un permis de construire et implantation irrégulière d'une habitation légère de loisirs

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 février 2021), la société Eider, devenue la société Millet Mountain group (la société Millet), qui est un concepteur et fabricant de vêtements de sport et de loisirs en

correctionnel les a déclarés coupables d'exécution irrégulière de travaux soumis à déclaration préalable, infraction aux dispositions du plan local d'urbanisme, installation de résidences mobiles de loisirs

DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'IL NE RESSORT PAS DES PIECES DU DOSSIER QUE LE COUT FINANCIER ET LES INCONVENIENTS DU PROJET D'AMENAGEMENT, PAR LA COMMUNE DE PREFAILLES LOIRE-ATLANTIQUE , D'UNE ZONE DE LOISIRS