Codes de loi français

Article L1111-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 80

Chaque professionnel doit également envoyer par messagerie sécurisée ces documents au médecin traitant, au médecin prescripteur s'il y a lieu, à tout professionnel dont l'intervention dans la prise en charge du patient lui paraît pertinente ainsi qu'au

LEGIARTI000049878432

9010-05 : Contenu des messages RCAM.9011 : Diffusions du service automatique d'information de région terminale par liaison vocale (ATIS-voix) 9011-01 : Composition 9011-02 : Principe 9011-03 : ATIS destiné aux aéronefs à l'arrivée et au départ 9011-04

LEGIARTI000045285790

APPLICABLES AUX PRESTATAIRES DE SERVICES MÉTÉOROLOGIQUE (MET.TR) Section 1 Exigences générales Sans objet Section 2 Exigences spécifiques Chapitre 1 Exigences relatives aux stations météorologiques FRA-MET.TR.200 a) " Messages d'observation météorologique

Article GA 44

La mise en sécurité peut comporter les fonctions indépendantes suivantes : - compartimentage entre les parties accessibles au public et les locaux techniques ; - évacuation des personnes (diffusion d'un message ou d'un signal d'évacuation et gestion des

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

uniformisation des unités de conditionnement, des emballages extérieurs et des suremballages ; 8° Le fait d'utiliser sur l'étiquetage des unités de conditionnement, sur tout emballage extérieur, ainsi que sur les produits du tabac proprement dit, un message

LEGIARTI000033335907

Libellé CPU MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 390780609 Finess géographiques 390000222 Etablissement Centre hospitalier Louis

Article Annexe 7

Rue Jules-Gauthier jusqu'à la rue Louis-Garnier. Rue Jules-Garnier jusqu'à la rue Lafayette. Rue Lafayette jusqu'à la limite ouest de la parcelle EM 599.

Article 1

Musée zoologique de l'université Louis Pasteur et de la ville de Strasbourg. Haut-Rhin (68). Colmar. Muséum d'histoire naturelle et d'ethnographie. Mulhouse. Musée minéralogique de la société industrielle de Mulhouse. Aquitaine Gironde (33).

Article Annexe 3

Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à la rue Louis-Blanc (Anzin). Anzin Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section AO 426.

Article Annexe IV d

connaissances acquises et la réflexion menée en cours de formation -analyser une opération ou une campagne de communication en lien avec la question de société -mobiliser les références culturelles qui peuvent le sous-tendre -justifier la cohérence du message

Article 1

: plis : : : Communication de : : sens général ne : : revêtant pas le : : caractère de : : correspondance : : personnelle et : : messages

Article 215.15

cassettes ; i) S'il y a lieu, des bars pour les gens de mer, à moins que cela ne soit contraire aux habitudes nationales, religieuses ou sociales ; j) Un accès raisonnable à des communications téléphoniques avec la terre ainsi qu'à des services de messagerie

Article 6

Toutefois, il est admis que sous l'effet de la perturbation l'instrument ne délivre pas de résultat ou délivre un message d'erreur, sous réserve qu'après arrêt de la perturbation il retrouve un fonctionnement normal.

Article 1

Dans tous les cas, ne peuvent être reconnus comme des services de presse en ligne les services de communication au public en ligne dont l'objet principal est la diffusion de messages publicitaires ou d'annonces, sous quelque forme que ce soit ; 8° bis

Article R1333-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 25

arrêté des ministres chargés de la santé, de l'intérieur et de la sécurité civile, après avis de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection, précise les conditions d'information de la population ainsi que le contenu et la fréquence des messages

LEGIARTI000030463520

LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE DU PARC LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE CLÉMENTVILLE LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE SAINT-LOUIS

Article Annexe

€/unité 1 010,00 1 058,00 965,00 - panneau à message variable de petit gabarit .....................................................

Article Annexe I b

prestataires logistiques, intégrateurs, destinataires G1S2- Les modes et techniques de transport ▪ Les cinq modes de transport : routier, ferroviaire, fluvial, aérien, maritime G1S3- L'offre de transport ▪ Les prestations proposées : la messagerie

Article ANNEXE II

: : Vizille (communes de : : : : Champ-sur-Drac, Laffrey, : : : : Notre-Dame-de-Commiers, : : : : Notre-Dame-de-Mésage