CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

44 869 résultats pour « Musée »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300461_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Reghin demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 11 décembre 2022 par lequel le Directeur du Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer (CHITS), Hôpital Sainte Musse

Source officielle

Page 27 sur 2244

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300462_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Reghin demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 11 décembre 2022 par lequel le Directeur du Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer (CHITS), Hôpital Sainte Musse

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02178_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Il soutient que : - les conclusions de la requête sont irrecevables en ce qu'elles tendent à ce que le musée soit condamné à verser à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035e3ae6cc33749e717bd2d

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société LE VERGER DES MUSES dont il était chargé es-qualités, Maître [T] a convoqué M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300154_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

: 1°) d’annuler la décision du 12 juillet 2022 par laquelle le service des ressources humaines et financières de la commune de Salon-de-Provence a rejeté sa candidature au poste de directeur des musées

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6163abdc379f4722fa1c51a8

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

Débouté la réunion des musées nationaux de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300838

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

la SCI du Musée à payer à M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471606.20240119

Admin. suprême

19 janvier 2024

19 janvier 2024

et l'agrandissement du musée Dubois-Boucher.

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b72c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Martinus, L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE DE LA POUPEE ET DES JOUETS ANCIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1989, qui a condamné

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007817332

Admin. suprême

9 décembre 1991

9 décembre 1991

lequel le tribunal administratif de Dijon a annulé, à la demande du ministre de l'intérieur, la délibération du conseil municipal de la commune en date du 6 février 1984 créant le grade de guide de musées

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007838213

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

Montpellier en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté en date du 3 mai 1990 par lequel le maire de X... l'a licenciée en cours de stage de ses fonctions de coordinateur du musée

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02247_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

demandes de contreparties et d'avantages en nature en échange de la prolongation des relations contractuelles entre cette société et ce musée. 7.

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007744608

Admin. suprême

19 janvier 1990

19 janvier 1990

tendant à ce que soient déclarés illégaux les actes en date du 15 mars 1978 par lesquels le président du centre national d'art et de culture Georges A... a accepté la donation qu'ils avaient consentie au Musée

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007990752

Admin. suprême

9 avril 1999

9 avril 1999

l'article 27 du règlement intérieur du Muséum national d'histoire naturelle, approuvé par l'arrêté du 14 février 1995 du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, en tant qu'il concerne le Musée

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006583

Admin. suprême

11 juin 2007

11 juin 2007

classés ; que le maire de Nice ayant mis fin à ses fonctions le 1er avril 2001, il a été réintégré à la direction des musées de France par un arrêté du ministre de la culture du 2 mai 2001 ; que, par

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008049177

Admin. suprême

16 novembre 2001

16 novembre 2001

X... et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007762962

Admin. suprême

19 mai 1989

19 mai 1989

du tribunal administratif d'Orléans, statuant en référé, a ordonné, à la demande de la ville de Chartres, qu'elle libère les locaux qu'elle occupe, ainsi que tous les occupants de son chef, dans le musée

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007832288

Admin. suprême

22 juin 1992

22 juin 1992

. ; M. de LARTIGUE demande l'annulation de la délibération du 30 juin 1989 par laquelle le jury compétent a refusé de lui délivrer le diplôme national de conservateur de musée et l'attribution de 150 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2602076_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

L’établissement public du musée d’Orsay et du musée de l’Orangerie Valéry Giscard d’Estaing (EPMO) va entreprendre des travaux d’aménagement du parvis et de rénovation de l’accueil du Musée d’Orsay à Paris

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb717f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Musée d'histoire de [Localité 5].

Source officielle