Olivier, MP, Z...

Olivier X..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Y..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de :la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes, dont le siège

Jack Oliver X..., demeurant 2, impassse du Bourg à Givrand (85800) ; M.

OLIVO, dont le siège est 2, rue Condorcet à Villeneuve-le-Roi (94290) ; la SARL ENTREPRISE H.

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés du Havre n° 444 639 330 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

Olivier X..., M. Jean-Louis Z... et Mlle Christine A... (les consorts X...) ont cédé à la société Maison et compagnie ainsi qu'à MM.

PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Christian X..., Alain Y..., Jacques Z..., Jean-Claude B... et Olivier

tiers responsable et de son assureur ; qu'ainsi, la Cour de Cassation n'est pas en mesure d'exercer son contrôle sur la légalité de la décision rendue" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Olivier

: - L'ASSOCIATION "SYNDICAT DES EDITEURS DE LOGICIELS DE LOISIRS", contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Olivier

l'article 1659 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 2005), que le 19 décembre 2000 la société Fribel a vendu à réméré une parcelle de terrain à la SCI Le Mas des Oliviers

Olivier Z..., fils de M. et Mme Jean-Pierre Z..., et alors âgé de 18 ans, chaque associé ayant deux cent cinquante parts ; que Mme Z... a été engagée par la société en qualité de serveuse et a été rémunérée

X..., en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société Ouest automobiles, ainsi que Claude, Danièle, Olivier et Pascal Y...

Stahl, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vertu du 1 de l'article 9 du règlement CEE n° 3089/78 du 19 décembre 1978 du Conseil, toute mise en libre pratique d'huile d'olive relevant de la

d'observation DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 828 701 599 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier

Maître Florian LORRE [Adresse 2] DEFENDEUR : La SAS MSR [Adresse 3] [Adresse 3] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier

à son rapport certaines pièces communiquées par les consorts D..., aurait affirmé mensongèrement que l'une des parcelles était à usage de chemin et détachait la bande de terrain d'une plantation d'oliviers

Jahid Z..., il a toujours maintenu que tout s'est passé normalement, niant l'avoir séquestrée, menacée de mort ou insultée ; que les déclarations des témoins Jahid Z..., Hélène A..., Samia B... et Olivier

cassation pris de la violation des articles 23, 29, 30, 42, 43 et 48 de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé les prévenus Jean-Paul Olivier