Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers. 13040 Fuveau. 13041 Gardanne. 13042 Gémenos. 13043 Gignac-la-Nerthe. 13046 Gréasque. 13048 Jouques. 13050 Lambesc. 13051 Lançon-Provence. 13054 Marignane. 13055 Marseille

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

périmètres respectifs des ports autonomes du Havre, de Bordeaux et de Dunkerque ; 4° A l'aménagement de la zone de Fos-sur-Mer, dans un périmètre défini par décret en Conseil d'Etat ; 5° A l'opération d'aménagement Euroméditerranée dans la commune de Marseille

Article 1

—

: : Tri et : : enliassage par : : département et : : par : : arrondissement : : pour Paris, Lyon : : et Marseille ou :

Article (21 à 29)

—

Boulevard des Allobroges Boulevard du Maréchal Gallieni DIJON Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON 21 Boulevard du Maréchal Gallieni D 974 DIJON Boulevard des Allobroges DIJON 21 Boulevard Pascal

LEGIARTI000042970199

—

Centre 1er Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div. Sud 8e Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div.

Article 2

—

au présent article : 1° Le 8 mai 2024, le site de célébration du prologue de la flamme, situé quai des Belges, délimité au nord par le quai du Port et au sud par le quai de la Fraternité, ainsi que le fort Ganteaume, 2, boulevard Charles-Livon, à Marseille

Article 6

—

- service national du renseignement pénitentiaire : adjoint chef de cellule interrégionale du renseignement pénitentiaire ; chef d'état-major ; chef de section “criminalité organisée” à la cellule interrégionale du renseignement pénitentiaire de Marseille

Article 1

—

. - BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE. III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle. 201 n 5 ans CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP) LA JOLIVERIE.

Article 1

—

métiers (CNAM) II Manager designer de mode-textile et habillement 242 3 ans Studio M Toulouse II Responsable en logistique 311p 3 ans AFTRAL - Apprendre et se former en transport logistique II Responsable des opérations logistiques 311p 5 ans Aix-Marseille

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

départements de la région ou, pour la région Ile-de-France, un représentant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris désigné par le préfet de police et, pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, un représentant du bataillon de marins-pompiers de Marseille

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Marseille Ressort du tribunal judiciaire de Marseille. Tarascon Ressort du tribunal judiciaire de Tarascon. Var Draguignan Ressort du tribunal judiciaire de Draguignan.

LEGIARTI000042970192

—

Centre 1er Adjoint chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div. Sud 8e Adjoint chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div.

Article ANNEXE

—

LEGIARTI000037038136

—

supérieur d'expression plastique : - option art, mention dispositifs multiples ; Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée

Article Annexe 3

—

desquels le personnel est embarqué pour raison de service en vue d'y exercer ses fonctions ; - état-major de la force d'action navale - Commandement de la force aéromaritime de réaction rapide/Cellule guerre des mines ; - bataillon de marins pompiers de Marseille

Article Annexe

—

LEGIARTI000021949103

—

Alpes-Maritimes (06) Antibes 06004 Saint-Laurent-du-Var 06123 Vence 06157 Aveyron (12) Millau 12145 Rodez (**) 12202 Bouches-du-Rhône (13) Bouc-Bel-Air 13015 Châteauneuf-les-Martigues 13026 Fos-sur-Mer 13039 Istres 13047 Marseille

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

Les dispositions des deux alinéas précédents ne sont pas applicables aux praticiens exerçant à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille.

Article Annexe II

—

, Lille, Lyon Chef du service de sécurité de proximité (précédemment intitulé chef du service de police de proximité) : Marseille Chef du service d'intervention, d'aide et d'assistance de proximité à Bordeaux-Toulouse Chef du service départemental

Article 2-1

—

l'avenue Félix-Faure, l'allée Résistance-et-Déportation, le boulevard Jean-Jaurès et la traverse Flandres-Dunkerques ; 10° Dans le département des Bouches-du-Rhône (13) : - du 24 juillet du 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Marseille

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