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978 résultats pour « RICHARD Emmanuelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01250

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

Emmanuel X..., M. Edmond X..., Mme X..., la société Natexis lease et la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Alpes-Provence ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que MM.

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Richard Blin, demeurant 11, rue Thouin, 75005 Paris, 35 / de M. Yvan Collet, demeurant 3, quai des Deux Emmanuel, 06000 Nice, 36 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89233

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP LAICK-ISENBERG-BESSIERE, avocats au barreau de NIMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD poursuites et diligences

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

652a30847ed1ea83181124e8

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

EXPRO, JCP D'AVIGNON 08 novembre 2021 RG :20:02995 SNC VINCE C/ [F] [F] [F] [F] Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2023 à Me Georges POMIES RICHAUD Me

Source officielle
CA

3e chambre civile

6711facc7603bf88a188484d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

3e chambre civile

6711fad27603bf88a18848b5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Localité 5] (14) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62c91abef3eafe9fcf075fbd

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de Reims, et par Me Alain Thuault, membre de la SCP Thuault - Ferraris - Cornu, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3b29ffd2adfff4f312

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : CPAM DE L'HERAULT aux droits de SSI (ex RSI) [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162f6f8b807dfe813d29788

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emmanuelle BRICE, avocat au barreau de NICE INTIMES Syndicat des copropriétaires [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e6

Appel

12 février 2008

12 février 2008

la Cour assistée de Maître MURA, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur RICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc8

Appel

18 avril 2017

18 avril 2017

Jugement rendu(e) le 15 Mai 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 03 No Section : No RG : 2011F02518 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc8dbb2c32d969d35244

Appel

2 août 2023

2 août 2023

09/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : CPAM DE L'AUDE aux droits du RSI professions libérales [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642cea0bb2f8a66ca61979

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 341 993 715, dont le siège social est [Adresse 15] à [Adresse 12] [Localité 10], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403523_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Emmanuel Moulard, secrétaire général de la préfecture de la Somme, qui dispose d'une délégation de signature en application de l'arrêté du préfet de la Somme du 15 janvier 2024, régulièrement publié au

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029882507

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea8

Appel

9 février 2016

9 février 2016

Novembre 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 05 No Section : No RG : 2012F03840 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Mélina PEDROLETTI -Me Emmanuel

Source officielle
CA

6e chambre

603336914ae273a759bbc4dc

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

le 20 Juin 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : assistée de Me Claire RICARD

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008079770

Admin. suprême

3 mars 2000

3 mars 2000

Emmanuel de T..., à Mme Catherine N..., à M. Yves P..., à M. Ricardo Q..., à Mlle Florence Greffier, à M. David S..., à Mme Véronique XW..., à Mme Mireille XC..., à M. Jean-Paul XD..., à M. XB...

Source officielle
CC

soc

61372343cd580146774077d0

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Frédéric M..., dont le dernier domicile connu est ..., 71 / de Mme Emmanuelle Q..., dont le dernier domicile connu est ..., 72 / de M.

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008218016

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

loi n° 79587 du 11 juillet 1979, modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sophie Liéber, Auditeur, - les observations de Me Ricard

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

27/01/2026

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Ventes et cessions

BONAMI RICHARD ROC COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, THIERRY DELAYE, EMMANUELLE BONAMI-SOURIAC ET SEVERINE LAPEYRE , HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES

SIREN 944894781Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/09/2025

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Créations

Au fil de la Muance, RICHARD, Céline, Emmanuelle, Angélique, LEROY

SIREN 951402874Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/04/2023

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Radiations

Richard, Laure-Emmanuelle, Jacquet

SIREN 889976049Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

22/12/2021

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Modifications diverses

CAVALE DES R, BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/10/2021

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