Codes de loi français

Article Annexe II

TABLEAU DES ÉQUIVALENCES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ HORS CCF LA SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DU VIVANT (STAV) DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE ÉPREUVES ÉPREUVES ÉQUIVALENTES E 1 Langue française

Article 1

Toutefois, les dispositions des articles 31, 38, 41, 42, 43, 61 et 63 s'appliquent aux installations existantes et aux installations nouvelles conformément aux dispositions de l'article 24 de l'arrêté du 24 août 2017 modifiant dans une série d'arrêtés

Article 1

Les dispositions des articles 26, 33, 36, 37, 38, 39, 55 et 56 s'appliquent aux installations existantes et aux installations nouvelles conformément aux dispositions de l'article 24 de l'arrêté du 24 août 2017 modifiant dans une série d'arrêtés ministériels

Article 18 bis

En cas d'indisponibilité inopinée d'une des personnes chargées de mener les auditions au cours d'une série d'auditions pour un même emploi, un recours à des modalités analogues pourra être mis en place pour les auditions restantes, après avis de la commission

Article Annexe I

TABLEAU DES ÉQUIVALENCES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ EN CCF LA SÉRIE " SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DU VIVANT " (STAV) DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE ÉPREUVES ÉPREUVES ÉQUIVALENTES E 1 Langue française

Article L125-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 44

consultation pendant la campagne ou les jours du scrutin prévus pour : 1° Le renouvellement du conseil municipal ; 2° Le renouvellement du congrès et des assemblées de province ; 3° Le renouvellement général des députés ; 4° Le renouvellement de la série

Article R121-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 51 > 75

Le numéro dans une série continue de nombres caractérisant l'émission ; 7. La période d'utilisation ; 8. Le nom et l'adresse du restaurateur ou assimilé chez qui le repas a été consommé ou acheté.

Article Annexe III-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 60

marché établi dans la Communauté européenne (raison sociale, adresse complète ; en cas de mandataire, indiquer également la raison sociale et l'adresse du fabricant) déclare que le modèle d'EPI-SL neuf, décrit ci-après (genre, marque, type, numéro de série

Article 3

. - soit en une épreuve comprenant une série de huit à dix questions à réponse courte portant sur le droit public. Le programme est fixé en annexe au présent arrêté.

Article 3

membres les informations selon les modalités prévues au point 6 de l'article 37 du règlement (UE) n° 167/2013 susvisé ; d) Recevoir et d'instruire en vue de leur reconnaissance au niveau national les dossiers de réception nationale par type de petites séries

Article 1-1

travaux) 180, 90 € Edition B (avis d'appels publics à la concurrence, série fournitures et prestations) 129, 50 € Edition C (avis d'attribution) 74, 10 € Vente à l'unité (édition A, B ou C) 2, 80 € 12° Bulletins officiels Bulletin

Article ANNEXE

Tableau n° 1 annexé à l'article 1er de la loi n° 82-471 du 7 juin 1982 Répartition des sièges de membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger entre les séries SÉRIE A SÉRIE B Circonscriptions électorales : Circonscriptions électorales

Article Appendice C

N° série / Serial No. 11. Etat/Travaux / Status/Work 12. Remarques 13a.

Article 11-1

conforme aux prescriptions techniques de la directive 2001/56/CE du 27 septembre 2001 concernant le chauffage de l'habitacle des véhicules à moteur et de leurs remorques, modifiée par la directive 2006/119/CE ou aux prescriptions du règlement n° 122 série

Article 3

Pour chaque discipline et série concernée, le nombre de concurrents par établissement est limité à 8 % de l'effectif total (arrondi à l'unité supérieure) des élèves des classes de première ou terminale correspondantes ; 6.

Article Annexe 6

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ Véhicules complets/complétés (1) réceptionnés par type en petites séries nationales Année de production : Numéro de production dans l'année : Je soussigné : (Nom complet) Certifie par la présente que le véhicule : 0.1.

Article 2

Pour le baccalauréat technologique série STAV, les candidats sont dispensés du contrôle continu et du contrôle en cours de formation.

Article 11

produire un nombre d'exemplaires du dernier numéro paru et éventuellement des derniers numéros de la parution normale déterminé par la commission paritaire des publications et agences de presse, accompagnés, le cas échéant, des suppléments ou hors-série

Article 10

L'épreuve écrite se rapporte au programme déterminé en annexe et consiste en : Une épreuve écrite d'admissibilité constituée d'une série de questions à choix multiple et de deux ou trois questions appelant une réponse courte ou, le cas échéant, d'une