l'hospitalisation à l'hôpital Beaujon pour la reprise de prothèse totale de hanche (26 298,90 euros), puis pour la période du 24 avril au 26 août 2009 correspondant aux soins de rééducation à la clinique de Livry Sully

Elle est classée en zone UC pour sa partie supérieure attenante à la rue du Sully supportant la maison d'habitation de M. B et pour l'autre partie, située en contrebas, en zone naturelle.

Jeanne-Hortense LOUIS, avocat au barreau de la Guadeloupe substituant Maître Pascale BERTE, avocat au barreau de Fort de France INTIMÉE Madame Katiane Y... ... 97160 LE MOULE Représentée par Maître Sully

20/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de VIENNE) DEFENDEUR : Monsieur [J] [N] [K], né le 08 Août 1999 à SÈTE (34200), de nationalité Française domicilié chez [X] [K] - 14 rue Sully

[E] [J] [I] [V] [T] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 2) Me [Y] [X],

représenté par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Maître DEMAR et assisté par Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS & SULLY

Martin Siloret, demeurant 25 rue de Vouziers à Rennes (35000), Mlle Gaëlle Audrain, demeurant 2 cours Sully à Nantes (44000) et Mlle Manon Hamon, demeurant 17 route de Saint-Savin à Saint-Etienne-de-Montluc

Guillaume TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS 25, rue Coquillière 75001 PARIS- CNM - CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX pris en la personne de son représentant légaldont le siège social est : Hôtel de Sully

Représentés tous deux par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Compagnie d'assurance MONCEAU GENERALE ASSSURANCES

madame X... effectuait une main courante contre l'une de ses collègue madame Z... puis dans un courrier du 9 septembre 2009, elle sollicitait une rencontre avec monsieur E..., directeur de l'usine de Sully

A C, urologue, domicilié au centre hospitalier François Quesnay 2 boulevard Sully à Mantes-La-Jolie (78201).

sauraient dénaturer les pièces qui leur sont soumises ; qu'en l'espèce, le devis relatif aux travaux de plomberie du 27 juin 2008 accepté le 16 juillet 2008 mentionne « Cuvette suspendue selles « Sully

qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS & SULLY

société VORTEX avait donné dès 2012 son accord pour la prise en charge du remplacement des haubans, accord réitéré par SKYROCK dans un courrier du 3 mai 2012 adressé au syndic de l'immeuble (cabinet Sully

HYDR'AM [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS & SULLY AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Février 2025

représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me DEMAR et assistée par Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS & SULLY

de Maître BOUVIER , avocat au barreau de PARIS, LE HENAFF A... né le 05 Octobre 1953 à VANNES Fils de LE HENAFF Claude et de JAMET Marianne De nationalité française, marié, avocat Demeurant 9, Allée Sully

Représenté par Maître Sully Y... (Toque 2) de la Z... , avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE ASSOCIATION SIEL BLEU [...]

Représentée par Maître Sully X... (Toque 2), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur Claude Y... [...] Représenté par Mme Jacqueline A...

APPELANTE MEDIPLUS ASSOCIATION Immeuble GM CHIC Rue Hyacinthe Gériac-place de la Mairie 97170 PETIT BOURG Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau