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EXTRAIT
Article 37
Le conseil d'administration est composé de 22 membres élus représentant les personnels et étudiants ainsi répartis :
Article 2
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, le STEMO Paris MNA est composé de l'unité suivante :
Article ANNEXE F
COMPOSITION, MODE DE SCRUTIN ET RÉPARTITION DES EFFECTIFS DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION SPÉCIAUX DES SERVICES À COMPÉTENCE NATIONALE
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, le STEMO de la Vienne Poitiers est composé des unités suivantes :
Article 414-36
Le prospectus complet est composé du règlement du FCPR contractuel dont les rubriques sont précisées par une instruction de l'AMF.
Article 16
La commission nationale de sélection prévue à l'article 15 comprend trois collèges composés comme suit :
Article 7
I. - Le Conseil économique, social et environnemental est composé de cent soixante-quinze membres. Il comprend :
Article 23
I. ― Le conseil d'administration de l'établissement public est composé de cinquante-trois membres, ainsi répartis :
Article 22
Le conseil d'administration détermine la composition de son bureau. Le bureau établit l'ordre du jour des séances du conseil.
Article 3
Le titre professionnel d'ouvrier du paysage est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :
Le titre professionnel de solier moquettiste est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :
La composition de la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale est fixée de la manière suivante :
Article 41
Il sera composé de vingt-quatre juges, dont six seront chargés des fonctions de directeurs du jury ; et de douze suppléans.
Article 1
La Commission nationale pour la formation à l'animation prévue à l'article 5 du décret susvisé est ainsi composée :
Article ANNEXE
I. - Fabrication, fonte et manipulation du plomb, de ses alliages et de ses composés (minium de plomb, plomb tétraéthyle, etc.).
Le titre professionnel de constructeur professionnel en voirie et réseaux est composé des quatre unités constitutives suivantes :
Composition du personnel Le personnel comprend : - Les ouvriers ; - Les employés ; - Les agents de maîtrise et techniciens ; - Les ingénieurs et cadres supérieurs.
Le titre professionnel de chaudronnier aéronautique est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :
Le titre professionnel de secrétaire assistant (e) immobilier est composé des deux unités constitutives suivantes :
La commission consultative du centre local de la Réunion de France Education international est composée des membres suivants :
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