Y... tapait sur le coin pour aider l'arbre à se coucher dans la direction voulue, que dans ces conditions la présence active du prêteur aux côtés de l'emprunteur dans une opération technique qu'il dirigeait

rapportée que par écrit ; alors, enfin, que Mme Y... faisait valoir qu'elle n'avait pu se procurer un écrit en raison de ses rapports de confiance avec son avocat en 1987 et que celui-ci n'avait jamais voulu

l'infraction de coups mortels visée par les articles 222-7 et suivants du Code pénal; que la chambre d'accusation aurait donc dû s'interroger sur le point de savoir si le prévenu n'avait pas seulement voulu

et probité, a violé les dispositions des articles 17, 3 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 et 19 du décret n° 72-468 du 9 juin 1972 ; d'autre part, qu'en reprochant enoutre à Mme X... d'avoir voulu

d'employeur normalement provoqué par l'article L. 122-12 alinéa 2 du Code du travail est réputé démissionnaire ; qu'en jugeant dès lors que la société Korès ne pouvait reprocher au salarié de ne pas avoir voulu

référence expresse faisant que les motifs énoncés dans la lettre de convocation à l'entretien préalable font nécessairement corps avec la lettre de licenciement elle-même en l'état d'une indivisibilité voulue

contre l'architecte, maître d'oeuvre, alors, selon le moyen, "d'une part, qu'en statuant ainsi, tout en relevant que l'architecte avait commis une faute grossière sur les plans d'origine qu'il avait voulu

X... a voulu coucher une banche métallique à l'aide de la grue n° 7, les élingues se sont mises à balancer, dont l'une a touché M. X... à la tête et l'oeil droit, (...)

soit par envoi adressé par un moyen de télécommunication à l'adresse électronique de l'avocat et dont il est conservé une trace écrite ; que ces prescriptions, qui ont pour objet de mettre, en temps voulu

qu'ils détenaient était soumis à l'obligation de déclaration auprès de la CNIL, pour en déduire qu'il n'était pas davantage établi qu'ils auraient dissimulé son absence de déclaration, ou qu'ils auraient voulu

première indication, après qu'elle n'a pas pu avoir en ligne la banque tirée, a été de dire à son client de revenir le mardi suivant" et qu' "elle ne l'a donc pas laissé sans réponse ayant, au contraire, voulu

l'établissement pénitentiaire, de la date à laquelle l'affaire sera appelée devant la chambre de l'instruction, et l'audience des débats ; que ces prescriptions, qui ont pour objet de mettre en temps voulu

en l'absence de toute circonstance imprévisible et insurmontable, extérieure au service public de la justice, justifiant cette incurie ; que ces prescriptions, qui ont pour objet de mettre en temps voulu

fait que la mention "après moi" figurant dans la phrase du testament "si Madame [W] [S] née [E] venait à décéder après moi" est une inversion résultant d'une simple erreur matérielle, [L] [S] ayant voulu

Monsieur [J] [X] [C] est présent en personne, il reconnaît tant le principe que le montant de l'arriéré locatif et expose vouloir remettre les clefs du logement dimanche 12 avril, entre les mains de l'avocat

A... qui a prétendu ne pas avoir obtenu le prêt qu'il avait sollicité de la société Financière Alsacienne (la SFAL) n'a plus voulu donner suite à son achat ; que les époux Y..., qui ont contesté les prétentions

[F] [Y] a interjeté appel de cette ordonnance par déclaration reçue au greffe le 15 mai 2026, expliquant vouloir la mainlevée de la mesure en expliquant qu'elle souhaite rembourser les sommes prêtées par

Dans ses dernières écritures signifiées par RPVA le 7 novembre 2023 et auxquelles il sera renvoyé pour plus amples détails, la SCI LAMB demande au tribunal de bien vouloir : A titre principal : - DÉBOUTER

la cour d'appel viole l'article 14 de la convention collective nationale des foyers de jeunes travailleurs et ses annexes II et III ; 2 / qu'il importait de déterminer ce qui avait été réellement voulu

: Attendu que la société BNM fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande de la commune en résolution du contrat de crédit-bail immobilier alors, selon le moyen : 1 ) qu'une obligation, pour voulue