L..., chirurgien, à la clinique Sainte-Odile, M. T... a présenté une spondylodiscite infectieuse et conservé des séquelles ; qu'il a assigné M.

K..., V..., S..., X... et D..., chirurgiens orthopédistes exerçant au sein de la société en participation d'Ortho d'Oc (les associés), ont agréé M.

La commission a désigné les Docteurs [F], chirurgien orthopédiste et [O], infectiologue, en qualités d'experts, qui ont conclu comme suit : - Mme [D] a présenté une infection nosocomiale en lien avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de chirurgien -dentiste à compter

[C], chirurgien-dentiste exerçant à titre libéral (le praticien), a fait l'objet d'un contrôle de son activité portant sur la période du 1er juillet 2010 au 31 mai 2011, par le service national

[W], chirurgien-dentiste, a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par l'Association pour l'assurance des professions de santé, devenue l'AGIPI, auprès de la société Axa France vie (l'assureur

[T], chirurgien dentiste (le professionnel de santé), un indu résultant d'anomalies dans la facturation et la tarification des actes. 2.

[Z], chirurgien-dentiste exerçant à titre libéral (le professionnel de santé conventionné), un indu au titre du dispositif d'indemnisation de perte d'activité mis en place par l'ordonnance n° 2020-505

DENTAIRES, dont le siège est ... (75849) ; la CONFEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DENTAIRES demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir l'avenant n° 4 à la convention nationale des chirurgiens-dentistes

relative à une saisine de l'Union nationale des prothésistes dentaires de pratiques imputables à l'Ordre national des chirurgiens-dentistes

2026/57 OJC N°03 Audience du 03 avril 2026 Délibéré du 07 Avril 2026 Ordonnance du juge-commissaire en date du 07 Avril 2026 Expéditions délivrées à: * par LRAR - [B] [K] [A] [O] - ORDRE DES CHIRURGIENS

X..., chirurgien, ayant pratiqué des cholécystectomies sous coelioscopies, les a cotées KC 80 + K 40/2; que la caisse primaire d'assurance maladie, qui avait limité sa participation sur la base d'une cotation

selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir subi une opération chirurgicale pratiquée le 8 mars 1995 par M. de Margerie, Mme Y... a souffert d'une paralysie du nerf sciatique ; qu'elle a fait assigner ce chirurgien

B... , chirurgien ; que, souffrant d'une importante pseudarthrose, elle a, le 9 août 2010, bénéficié d'une greffe osseuse et d'une nouvelle ostéosynthèse au centre hospitalier de Montpellier ; que, présentant

P..., chirurgien-dentiste (le praticien), a fait l'objet d'une analyse de son activité par le service du contrôle médical portant sur la période du 1er septembre 2014 au 15 mars 2016, à l'issue de laquelle

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 mai 2019), à la suite de l'analyse de l'activité des deux chirurgiens-dentistes, salariés de la Mutualité française du Loiret, aux droits de laquelle vient la Mutualité

X..., chirurgien-dentiste, le remboursement de frais exposés à l'occasion de l'hospitalisation de 48 patients (frais d'anesthésie et de pharmacie) au motif, en particulier, que les soins pouvaient être

civile contre personne non dénommée, du chef de blessures involontaires, en exposant qu'à la suite des interventions de chirurgie urinaire pratiquées sur sa personne à la clinique de Saint-Dié par les chirurgiens