Les unités d'enseignement, regroupées ou non, sont organisées en blocs de connaissances et de compétences. Les étudiants sont régulièrement informés de leurs résultats obtenus en contrôle continu.

Article Annexe I

—

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (T 3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieure à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu

Article 10

—

marchandises et de transport de matières dangereuses, définis chaque année par arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports ; -pendant la fermeture des barrières de dégel, sur les itinéraires qu'elles concernent ; -par temps de neige

Article Annexe I

—

-Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent au minimum à la classe CROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture compris entre quinze minutes et trente minutes (classe T 15) et pour une durée

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

l'installation d'un poste de relevage.

Article CO 28

—

Ils doivent par ailleurs être isolés des locaux et dégagements accessibles au public par des planchers hauts et parois CF de degré une heure avec des blocs-portes CF de degré une demi-heure équipés d'un ferme-porte.

Article L6113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 19

Code du travail

Les certifications professionnelles sont constituées de blocs de compétences, ensembles homogènes et cohérents de compétences contribuant à l'exercice autonome d'une activité professionnelle et pouvant être évaluées et validées.

Article AM 10

—

présent règlement, soit après avis de la commission de sécurité compétente, ils doivent être en matériaux de catégorie M 1 pourvus de systèmes d'accrochage suffisamment nombreux ou d'armatures de sécurité suffisamment résistantes pour empêcher leur chute

Article 233-2.05

—

Elles doivent être réalisées au moyen du fluide pour lequel les dispositifs d'étanchéité sont conçus, ou d'un fluide réputé équivalent pour la vérification de l'étanchéité.

Article R412-11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 35

Code de la route

véhicule d'une largeur d'un mètre maximum relevant de la catégorie L3e ou L5e définie à l'article R. 311-1 peut circuler entre les files de véhicules situées sur les deux voies, ayant le même sens de circulation, les plus à gauche d'une chaussée, dans

Article 3

—

Les travaux d'isolation thermique des rampants de toiture et plafonds de combles sont conformes aux dispositions de l'article 11 de l'arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations

Article L522-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 72 > 02

Code de l'énergie

Lorsque le bénéficiaire des réserves a exercé son droit à choisir son fournisseur d'électricité, conformément aux dispositions du livre III, l'énergie réservée lui est cédée par le concessionnaire de la chute d'eau à un tarif fixé par voie réglementaire

Article 10

—

Lorsque les conditions de validation ne sont pas remplies à l'issue des épreuves de rattrapage, l'élève peut se réinscrire et suivre les enseignements des modules des blocs de compétences non validés.

Article 11-1

—

compter de la session 2016, des domaines de compétences du diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale régi par les dispositions de l'arrêté du 1er septembre 2009 susvisé peuvent bénéficier, à leur demande, de dispenses des épreuves des blocs

Article Annexe II

—

Référentiel professionnel Certificat de spécialisation activités d'escalade Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel pour la création d'un certificat de spécialisationactivités d'escalade sont précisés dans les arrêtés portant

Article D811-166-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 80

Code rural (nouveau)

Cette durée est appréciée avant la présentation de la dernière unité capitalisable ou de la première épreuve terminale nécessaire pour obtenir le diplôme ; 2° D'une formation d'au moins 800 heures en centre de formation et d'une formation en milieu professionnel

Article 1

—

Le dossier d'intention prévu par l'article R. 521-3 du code de l'énergie comporte les indications et pièces suivantes : 1° S'il s'agit d'une personne physique, ses nom, prénom et domicile et, s'il s'agit d'une personne morale, ou pour chacun de ses membres

Article Annexe VII-6

—

Evaluation d'une séance d'enseignement en ski de randonnée à la montée et à la descente Une épreuve d'enseignement et de conduite de groupe en ski de randonnée en sécurité adaptée aux conditions de neige et de terrain hors des pistes, portant sur la classe

Article D421-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 41 > 87

Code de l'action sociale et des familles

Le stage préparatoire à l'accueil d'enfant prévu au premier alinéa de l'article L. 421-15 est d'une durée de cent heures. Son contenu est fixé par arrêté du ministre chargé des affaires sociales.

Article Annexe IV d

—

Elle prend appui sur la situation d'une entreprise ou d'un autre type d'organisation.

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