- Mme A I déclare seulement qu'elle a entendu tomber sa mère et qu'elle a vu la fin de sa chute.

qui persiste toujours; cet accident a été vécu de façon dramatique chez un sujet anxieux et hyperémotif qui avait déjà eu des manifestations agoraphobiques en 1973, après un accident de travail (chute

l'arrêt attaqué et du procès-verbal de l'inspecteur du travail, base de la poursuite, que sur un chantier de construction d'une maison individuelle ouvert par la société CEMI, un ouvrier a fait une chute

pour le jour-même; qu'il s'est rendu le lendemain, 21 février 1989, à l'aéroport d'Orly où, après avoir réservé un billet sur le vol prévu dans la journée, à destination de Douala, il a fait une chute

X..., alors qu'il se trouvait d'astreinte dans un logement mis à sa disposition par son employeur, Electricité de France (EDF), a fait une chute dans l'escalier de cet immeuble ; que l'arrêt infirmatif

été licenciée alors qu'elle était en situation de grossesse et que les relations contractuelles devaient être requalifiées en contrat à durée indéterminée ; qu'elle soulignait qu'elle avait fait une chute

X..., artisan carreleur, lequel a été victime d'une chute, à la nuit tombée ; qu'imputant cette chute au défaut de protection de la cage d'escalier par des garde-corps et à un défaut d'éclairage, M.

octroyées à Monsieur X... pour l'exercice de son activité aient été soit modifiées, soit non conformes aux préconisations médicales ; qu'ultérieurement, et notamment à la suite du troisième accident (chute

droit à la demande de complément d'information présentée par les demandeurs ; "aux motifs que liminairement, la Cour observe que si X... présentait, lorsqu'il a été examiné le 24 septembre 1987 au CHU

d'une hauteur élevée en Algérie pour désigner une simple chute dans l'escalier comme si ce détail avait une quelconque importance médicale ; qu'en s'abstenant de préciser, après avoir constaté que ni

CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA COUR D'APPEL A ESTIME QUE DEVAIT ETRE CONSIDERE COMME ACCIDENT DU TRAJET PROFESSIONNEL CELUI DONT A ETE VICTIME UN ASSURE SOCIAL DANS L'ESCALIER

Le 23 mars 2013, Monsieur [Z] a fait une chute dans l'escalier de l'entreprise et a été conduit aux urgences de l'hôpital [10] à [Localité 9].

Le 13 janvier 1999, il a fait une chute dans l'escalier extérieur de cet immeuble. A la suite de cette chute, il a été victime d'un traumatisme crânien. Le 21 octobre 1999, M.

[R] et précise qu'il a été victime d'une chute en se rendant de sa chambre à la cafétéria ; que l'éventuelle responsabilité de l'association [Établissement 2] doit ainsi être envisagée sur le fondement

SUR CE Madame [E], salariée de la société [9] depuis le 17 septembre 2012 en qualité de gardienne d’immeuble, a déclaré un accident du travail survenu le 3 mars 2022, à savoir une chute en remontant les

X..., salarié de la société l'Electricfil, a été victime d'une chute dans l'escalier mécanique d'une gare alors qu'il retournait à son domicile à l'issue d'un stage de formation organisé par son employeur

réserves motivées portant sur les circonstances de temps et de lieu de l'accident ou sur une cause totalement étrangère; qu'en l'espèce, la société n'a jamais contesté la matérialité de l'accident , la chute

le 28 mars 2021, provoquée par une marche manquante de l'escalier de la plage de Lacanau (33680), au niveau de la brasserie " Le Kayok " et d'évaluer les préjudices qu'il a subis, en lien direct avec