Travaux et autres prestations du marché ; 2. Approvisionnements ; 3. Primes ; 4. Remboursement des débours incombant au maître de l'ouvrage dont l'entrepreneur a fait l'avance, le cas échéant, au titre de l'article 26.4. 13.1.3.

Article ANNEXE I a

—

: Replier le chantier X RÉALISATION DE TRAVAUX T17 : Réaliser les travaux préparatoires sur sol X T18 : Réaliser les travaux d'apprêts sur sol X T19 : Poser des revêtements de sol : lés, lames, dalles X Niveau d'implication : Pour chacune des tâches

Article 14

—

Exploitation, entretien et maintenance de l'ouvrage 14.1.

Article 25

—

Les maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales sont nommés en qualité de stagiaire par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur. La durée du stage est d'un an.

Article 25

—

Les maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient sont nommés en qualité de stagiaire par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Article R133-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 27 > 37

Code de la sécurité sociale

d'un contrôle effectué en application de l'article L. 243-7 du présent code ou de l'article L. 724-7 du code rural et de la pêche maritime, tout redressement consécutif à la mise en œuvre des dispositions de l'article L. 133-4-5 est porté à la connaissance

Article 7

—

Les trois quarts attribués aux équipages sont de mêmes répartis entre eux, d'après le grade au jour de la capture, ainsi qu'il suit : GRADES NOMBRE de parts Maître principal : Commandant 7 Non commandant 6 Premier maître

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

S'il n'est pas possible de compenser ces effets, le maître d'ouvrage justifie cette impossibilité.

Article 4

—

Quartier-maître pompier. Second maître pompier. Maître pompier. Premier maître pompier.

Article R123-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 41 > 94

Code de l'organisation judiciaire

ressort de laquelle il exerce ses fonctions à titre principal : “ Je jure de conserver le secret des informations sur les affaires judiciaires ainsi que sur les actes du parquet et des juridictions d'instruction et de jugement, dont j'aurai eu connaissance

Article R123-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 42 > 75

Code de l'organisation judiciaire

ou devant la cour d'appel, en ces termes : “ Je jure de conserver le secret des informations et des délibérations sur les affaires judiciaires ainsi que sur les actes du parquet et des juridictions d'instruction et de jugement, dont j'aurai eu connaissance

Article 59

—

Les maîtres assistants qui n'ont pas sollicité leur intégration dans le corps des maîtres assistants qui n'ont pas sollicité leur intégration dans le corps des maîtres de conférences sont maintenus dans le corps des maîtres-assistants, qui est mis en

Article 17

—

Il comprend, outre le président : - le directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant ; - un médecin possédant des connaissances particulières dans le domaine de la psychomotricité ; - deux psychomotriciens.

Article L311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 27

Code de l'éducation

Durant la scolarité, l'appréciation de l'acquisition progressive des connaissances et des compétences s'exerce par un contrôle continu assuré par les enseignants sous la responsabilité du directeur ou du chef d'établissement.

Article D111-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 44

Code de l'éducation

Cette information est transmise plusieurs fois par an, selon une périodicité définie par le conseil des maîtres pour l'école maternelle et élémentaire et par le conseil d'administration, en prenant en compte le nombre de réunions du conseil de classe,

Article 3

—

ci-dessous : -les assistants de classe C et D de l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux, des laboratoires de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées et de l'Ecole nationale des travaux

Article R221-3-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 51

Code de la route

Les déclarations de sites d'examen ainsi que toutes les mesures affectant leur validité sont inscrites dans un registre national, élaboré et tenu à jour dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers

Article Annexe

—

L'emploi s'exerce aussi au sein d'entreprises de travaux publics ou en tant que collaborateur direct de l'ingénieur ou du conducteur de travaux. Le TSGT participe aux implantations d'ouvrages et au suivi des travaux sur chantier.

Article 1

—

Le présent arrêté fixe les conditions de rémunération applicables aux instituteurs titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur maître formateur, lorsqu'ils sont nommés aux fonctions suivantes : Instituteur maître formateur auprès

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

Evaluation - connaissances théoriques : autoévaluation à l'aide des questions qui suivent les cours mis en ligne sur la plateforme numérique (e-évaluation) ; En stage : portefeuille numérique, saisi par l'étudiant et certifié par le maitre de stage, contenant

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