CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 319 résultats pour « logicien original »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722d8cd580146774022fc

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

février et 15 mai 1995), qu'un certain nombre de commerçants de Montauban et des environs ont conclu avec la société V Conseil un contrat leur donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

Source officielle

Page 27 sur 266

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92347cabb01020428b8d9

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

de messagerie et logiciels de navigation Internet ainsi que des chiffres d'affaires mensuels réalisés par la société LES AUTRES BIÈRES ; - en cas d'opposition ou d'impossibilité d'accès aux supports

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11016

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

[U] de ses demandes, énoncé qu'il n'aurait plus été sous la responsabilité hiérarchique de Mme [R] et qu'il aurait reçu une formation pour travailler sur un nouveau logiciel, n'a pas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202142

Cassation

17 décembre 2009

17 décembre 2009

est tenu d'analyser fût-ce succinctement l'ensemble des éléments de preuve soumis à son appréciation ; que l'URSSAF versait aux débats un procès-verbal complémentaire au procès-verbal de contrôle original

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f7

Appel

22 août 2019

22 août 2019

Elle équipe de nombreux offices de tourisme avec ce logiciel.

Source officielle
CA

2ème chambre

63f4705315a16c05de1db653

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Rien n'est dit dans le cautionnement sur le logiciel d'encaissement financé, notamment ses caractéristiques, alors que le contrat de location financière est relatif non pas à un simple logiciel mais à

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00640

Cassation

3 juin 2008

3 juin 2008

termes identiques : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 décembre 2006), que la société Unofi patrimoine et d'autres porteurs de parts de la société civile de placement immobilier (SCPI) Logipierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe62b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Considérant que la marque seconde 'JOKER' de la SAS Hubert Prod a été déposée pour désigner les produits et services suivants en classes 9, 16, 28, 38 et 41 : 9 Logiciels de jeux ; logiciels (programmes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe63b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Considérant que la marque seconde 'JOKER' de la SAS Hubert Prod a été déposée pour désigner les produits et services suivants en classes 9, 16, 28, 38 et 41 : 9 Logiciels de jeux ; logiciels (programmes

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424900

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

indiquer, sur justification de leur identité, les noms, prénoms et adresses des personnes ayant vendu ou ayant confié les matières ou ouvrages, ainsi que la nature, le nombre, le poids, le titre et l'origine

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69d5e312cdc6046d477b1f70

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de gestion locative, notre logiciel immobilier et notre logiciel de comptabilité en ligne partagé avec notre expert-comptable, dématérialisation des documents, automatisation des tâches, et développement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00050

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

débats la copie de son agenda ainsi qu'un état récapitulatif mentionnant les heures supplémentaires auxquelles elle prétend, que l'employeur pour sa part observe que l'appelante n'a plus renseigné le logiciel

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d366d3290e00e0e79b8

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

cet accident ou cette maladie et que l'employeur avait connaissance de cette origine professionnelle au moment du licenciement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

626a2f6b71469e057d789af6

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

retrait progressif et insidieux de ses attributions, par des propos dénigrants, par une absence de communication orale, par des demandes de justification disproportionnées, par une fermeture de son logiciel

Source officielle
CA

17e chambre

62c67cadca9bf26379030a2b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

des actifs incorporels (logiciels, serveurs et bases de données) ne serait pas cédée mais que serait accordé un droit d'usage et d'exploitation.

Source officielle
CA

17e chambre

62c67cadca9bf26379030a2d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

des actifs incorporels (logiciels, serveurs et bases de données) ne serait pas cédée mais que serait accordé un droit d'usage et d'exploitation.

Source officielle
CA

17e chambre

62c67cadca9bf26379030a2f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

des actifs incorporels (logiciels, serveurs et bases de données) ne serait pas cédée mais que serait accordé un droit d'usage et d'exploitation.

Source officielle
CA

17e chambre

62c67cadca9bf26379030a33

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

des actifs incorporels (logiciels, serveurs et bases de données) ne serait pas cédée mais que serait accordé un droit d'usage et d'exploitation.

Source officielle
CA

17e chambre

62c67cadca9bf26379030a35

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

des actifs incorporels (logiciels, serveurs et bases de données) ne serait pas cédée mais que serait accordé un droit d'usage et d'exploitation.

Source officielle
CA

17e chambre

62c67caeca9bf26379030a37

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

des actifs incorporels (logiciels, serveurs et bases de données) ne serait pas cédée mais que serait accordé un droit d'usage et d'exploitation.

Source officielle