L..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 février 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société nationale maritime Corse Méditerranée

Cabinet Ariane immobilier, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre b), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Méditerranée

Par jugement en date du 22 mars 2018 le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a condamné la société Promosud Méditerranée à payer à MM.

Provence-Alpes-Côte d'Azur, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 31 août 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Colas Midi Méditerranée

Z..., engagé le 8 janvier 1990 par la société Pose armature mure, aux droits de laquelle vient la société Pose armature méditerranée (PAM), occupait en dernier lieu la fonction d'ingénieur de travaux ;

SOCIALE, DU 18 NOVEMBRE 2020 L'Etablissement Français du sang (EFS), établissement public national à caractère administratif, dont le siège est [...] , pris en son établissement Occitanie Pyrénées Méditerranée

Crédit immobilier de France développement, association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Crédit immobilier de France méditerranée

P..., engagé à compter du 24 juin 1983 en qualité de personnel navigant par la société nationale maritime Corse Méditerranée (SNCM), a saisi le tribunal d'instance aux fins de voir condamner l'employeur

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Editions Méditerranée

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Colas Midi-Méditerranée

Z..., conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société ICF Sud-Est Méditerranée d'HLM, de Me B..., avocat de M.

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Logistri Méditerranée

C..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société [...], 2°/ à la société Confraternelle d'exploitation et de répartition pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée (CERP Rhin-Rhône-Méditerranée

Boinot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Larousse diffusion méditerranée, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi-Méditerranée, société anonyme, dont le siège est

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix en Provence (8ème chambre), au profit de la sociétérundl Contest Méditerranée

(Alpes-Maritimes), 2 / de la compagnie d'assurances Rhône-Méditerranée, dont le siège social est ... de Suffren, ... (2e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des constructions Navales et Industrielles de la Méditerranée

suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2001), qu'ayant exécuté des travaux immobiliers pour le compte de la SCI Baie de la Méditerranée

2], a formé le pourvoi n° F 21-18.006 contre l'arrêt rendu le 1er avril 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Méditerranée