CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de commerce d'Antibes, 24 juillet 1998), que la société Héli Air Méditerranée

d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité d'assureur de la société Paysages méditerranéens

Le 11 mai 2017, la société MMV Résidences a cédé son fonds de commerce à la société Vacancéole Méditerranée. 6.

au sein de l'entreprise Colas Midi Méditerranée alors que cette dernière n'a été affectée dans l'agence Colas Midi Méditerranée de Marseille qu'à compter du 1er janvier 2016, en sorte qu'elle ne comptabilisait

X... opposable à la SAS ARCELORMITTAL MEDITERRANEE.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société centrale immobilière de construction de la Méditerranée (SCIC

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Martine Z..., épouse A..., demeurant à Cauro (Corse), Résidence du Prunelli, Lot n° 13, 2°/ la société Tourisme Corse Méditerranée

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 JUILLET 2024 La société 3F Sud, société anonyme d'habitations à loyer modéré, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Immobilière Méditerranée

J..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Aixia France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Aixia Méditerranée, 4°/ à M. E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Le Club Méditerranée, dont le

Hannotin, avocat de la société Icade Promotion, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Bec construction Languedoc-Roussillon, de Me Le Prado, avocat de la société Colas Midi Méditerranée

PAR CES MOTIFS, la Cour : DONNE ACTE à la société Arcelormittal Méditerranée du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Y..., a reporté la date de la cessation des paiements au 16 mars 1998 ; que la société Colas Midi Méditerranée, créancière hypothécaire en vertu d'un acte du 10 avril 1998, en a poursuivi la réformation

Pluyette, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la compagnie Le Lloyd's de Londres, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Club Méditerranée, les conclusions de

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 21-23.006 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Méditerranée

Pierre Y..., 5°/ la compagnie d'assurances Rhône-Méditerranée, 6°/ la société Vaida marine limited, défendeurs à la cassation ; La compagnie Rhône-Méditerranée et la société Vaida marine limited

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 OCTOBRE 2024 La caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Arcelormittal Méditerranée

La société Sagec Méditerranée fait grief à l'arrêt de la condamner à verser à M.

[T], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Coved, de la société Suez RV Méditerranée, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents Mme Mariette,