en début de matinée, dix personnes se sont introduites dans le bloc opératoire du "centre médico-social de la femme" et se sont enchaînées par les chevilles et par le cou à l'aide d'antivols de motocyclette

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 mai 2005), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ, 22 janvier 2004, pourvoi n° 01-17.445), que, propriétaire d'une motocyclette

X..., alors qu'il effectuait, à motocyclette, le dépassement d'un véhicule conduit par Mme Y..., a été heurté par celle-ci, qui avait entrepris de dépasser le véhicule qui la précédait et que conduisait

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 janvier 2020), [B] [F] a été mortellement blessé à la suite d'une collision à une intersection de rues entre la motocyclette qu'il pilotait et le véhicule conduit par Mme

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 11 mai 2021), le 2 mars 2010, alors qu'il pilotait sa motocyclette, M.

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 28 janvier 2020), Mme [G] a été victime, le 17 mai 1979, alors qu'elle pilotait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société

relative aux saisines du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA) à l'encontre de certains constructeurs de motocycles concernant les conditions de distribution de leurs produits

relever l'existence d'une telle faute, la Cour a violé par refus d'application le texte susvisé" ; Attendu qu'il résulte des pièces de procédure que, le 1er mai 1996, Christophe X..., gendarme motocycliste

impliqué doit, pour faire circuler ce véhicule, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite entre deux motocyclettes

Attendu que selon l'arrêt attaqué, le 6 juillet 1984, de nuit, une collision s'est produite, en agglomération, dans une intersection de route, entre une voiture automobile conduite par X..., et une motocyclette

sans justification que les circonstances de l'accident étaient indéterminées, après avoir pourtant énuméré des éléments de preuve apparemment décisifs et qui caractérisent la faute commise par le motocycliste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que passagère d'une motocyclette conduite par M.

Informatique envoyé en mission au siège de la société Total situé [...]                   , a été victime le 22 mars 2012 d'un accident de la circulation [...]                , alors qu'il circulait en motocyclette

S..., pilotant un scooter, a été percuté, le 7 décembre 2010, par une motocyclette conduite par M.

[P] et deux motocyclettes conduites respectivement par M. [O] et M. [X], assuré auprès de la Matmut assurances. M. [O] est décédé lors de cet accident et M. [X] a été blessé.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, le [Date décès 1] 2007, [C] [E] a été victime d'un accident mortel de la circulation alors qu'il pilotait sa motocyclette

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 mai 1996), qu'une collision s'étant produite, entre le véhicule automobile de Mlle Y... et la motocyclette

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Educauto (la société) a acquis une motocyclette