paysages (géomorphologie, hydrographie, agronomie, horticulture, écologie, géographie naturelle et humaine…) et certains principes de l'ingénierie intéressant le paysage (assainissement pluvial, traitement des sols, soutènements, terrassements, plantations

Article L253-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 58 > 19

Code rural (nouveau)

territoire prévue à l'article L. 251-1, l'autorité administrative veille à la mise en place d'un dispositif de surveillance des effets indésirables des produits phytopharmaceutiques sur l'homme, sur les animaux d'élevage, dont l'abeille domestique, sur les plantes

Article Annexe I

—

catégories d'entreprises partageant le même code NAF Tous les codes appartenant au groupe 01.1 Cultures non permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.2 Cultures permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.3 Reproduction de plantes

Article Annexe I

—

L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Amiens Institut polytechnique LaSalle Beauvais Management de l'approvisionnement des filières agricoles 1er septembre 2013 31 août 2018 Sélection végétale, amélioration des plantes

Article R123-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 39

Code rural (nouveau)

numérotation cadastrale des nouvelles parcelles dont l'attribution est envisagée, la désignation des chemins, routes et lieux dits, l'identité des propriétaires et, le cas échéant, l'identification des emprises des boisements linéaires, haies et plantations

Article R512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 91

Code monétaire et financier

section 3 du chapitre 2 du titre Ier du livre Ier du code rural et de la pêche maritime ; 12° Les organismes d'intervention mentionnés au titre II du décret n° 53-974 du 30 septembre 1953 ; 13° Le groupement interprofessionnel des fleurs et des plantes

Article L342-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

Code forestier (nouveau)

une mise en valeur agricole et pastorale de bois situés dans une zone agricole définie en application de l'article L. 123-21 du même code ; 4° Dans les jeunes bois de moins de trente ans sauf s'ils ont été conservés à titre de réserves boisées ou plantés

Article 1

—

Les plantes et substances ou préparations classées comme stupéfiants en application de l'article L. 5132-7 du code de la santé publique.

Article R5124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 18

Code de la santé publique

gros à l'exportation, l'entreprise se livrant à l'achat et au stockage de médicaments autres que des médicaments expérimentaux, de produits, objets, articles, générateurs, trousses ou précurseurs mentionnés aux 2° et 3° de l'article L. 4211-1, de plantes

Article 1

—

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION

Article 221-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 27

Code pénal

du code de la route ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues au même code destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ; 3° Il résulte d'une analyse sanguine ou salivaire que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes

Article 12

—

cultures ou les mots : Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions ou les mots : Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture ou les mots : Office national interprofessionnel des plantes

Article L125-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 32

Code rural (nouveau)

La commission communale ou intercommunale formule éventuellement des propositions sur les interdictions ou réglementations de plantations et semis d'essences forestières susceptibles d'être ordonnées sur ces parcelles par le conseil départemental.

Article D614-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 58 > 41

Code rural (nouveau)

-Les bénéficiaires mentionnés à l'article D. 614-44 qui disposent de terres arables autres que des terres comportant des cultures pluriannuelles, de l'herbe ou d'autres plantes fourragères herbacées ou de terres mises en jachère sont tenus de disposer

Article L555-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 96

Code de l'environnement

nécessaires à leur exploitation ou leur protection, à construire en limite de parcelle cadastrale les bornes de délimitation et les ouvrages de moins d'un mètre carré de surface nécessaires à leur fonctionnement et à procéder aux enlèvements de toutes plantations

Article R151-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'urbanisme

annexe au plan local d'urbanisme, s'il y a lieu, les éléments suivants : 1° Les périmètres de développement prioritaires délimités en application de l'article L. 712-2 du code de l'énergie ; 2° Les périmètres d'interdiction ou de réglementation des plantations

Article B

—

Charançon de la graine des plantes ornementales et de l'avocatier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Helichotylanchus sp. (nématodes). Nématodes des cultures légumières et florales. Réunion.

LEGIARTI000042293117

—

Article R. 5121-72 Enregistrement des médicaments homéopathiques mentionnés à l'article L. 5121-13 et des médicaments traditionnels à base de plantes mentionnés à l'article L. 5121-14-1.

Article 4

—

considérées, en application du IV de l'article R. 554-25 du code de l'environnement, comme des opérations unitaires dont l'emprise géographique est très limitée et dont le temps de réalisation est très court, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation

Article 1

—

champ du recensement agricole 1988 les unités répondant à l'une ou l'autre des caractéristiques d'équivalence énumérées ci-après : Au titre de la mise en valeur d'une superficie spécifique minimum de : 20 ares en cultures spécialisées (houblon, tabac, plantes

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