de tourisme, que le maître de l'ouvrage avait commandé, d'une part, le travail d'étude, d'autre part, et en réponse à la demande de confirmation de Géoprojets, le travail de suivi des travaux de terrassement

devant être réalisés en tout état de cause et ceux qui étaient la conséquence directe du sinistre ; qu'en condamnant la société Sol Systèmes au paiement du coût des travaux de terrassement sans répondre

A... a obtenu un permis de construire un garage avec toiture terrasse ; qu'en 2012, ce permis a été annulé par une décision de la juridiction administrative, devenue définitive ; que M.

de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 mai 2013), que Mme [C], propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété, ayant installé une véranda sur la terrasse

), rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 27 mai 1997, n° 889), que Mme X... ayant transformé une fenêtre située au premier étage de sa maison en porte-fenêtre pour accéder à un toit-terrasse

Il ne ressort pas des pièces du dossier que la terrasse qui préexistait à l'implantation litigieuse et à laquelle le projet substitue une terrasse en bois, construite sur plots autour de la piscine, se

Condamner la société TRANSPORTS TERRASSEMENTS DE PROVENCE à paver à la Société INCALYS, les sommes suivantes à titre provisionnel : 17.976,00 € TTC 40,00 € HT 1.

Z..., entrepreneur de travaux publics, et terrassement, M.

toitures-terrasses, et le réaménagement des patios intérieurs.

lesquelles sont ceintes de jardinières suspendues qui font partie intégrante de l'architecture et constituent en outre le garde-corps des terrasses ; que seul un nombre limité des terrasses de cet immeubles

De plus lors de son déplacement sur le site, il a constaté que le matériel du site appartenait à la société DS terrassement, dirigée par M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Clos des Pins a fait réaliser des travaux de terrassement

asphaltes (CMA), depuis en règlement judiciaire, assurée par la compagnie l'Abeille, pour l'étanchéité, a fait construire courant 1972-1973 l'un des groupes d'immeubles de ce programme, autour d'une dalle-terrasse

le maître de l'ouvrage ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que le devis du 29 juillet 1991 concerne des travaux d'agrandissement de la terrasse

chargée de la maîtrise d'oeuvre des VRD propres aux bâtiments et la société Sitra, assurée auprès de la société Groupama Antilles-Guyane (la société Groupama), des travaux compris dans le lot VRD et terrassement

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 janvier 1988), la société Les Ponchettes, qui exploite à Nice une brasserie avec terrasse empiétant

X..., à des travaux d'isolation thermique et d'étanchéité des terrasses de trois bâtiments, M. Z..., entrepreneur, actuellement en liquidation des biens avec M.

qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le quatrième moyen : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que, pour condamner Mme X... à démolir la terrasse