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3 798 résultats pour « Alain LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725aacd5801467741f9e9

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

vingt-trois octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me PRADON et de Me ROGER

Source officielle

Page 28 sur 190

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Journal officiel
Créations

LE BARS--ROYER, Gabin Alain Tanguy Marie, LE BARS

SIREN 106761539Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

03/07/2026

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Dépôts des comptes

LE ROY ALAIN

SIREN 508400231Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

25/11/2025

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Modifications diverses

LE ROY ALAIN

SIREN 508400231Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

30/09/2025

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Dépôts des comptes

LE ROY ALAIN

SIREN 508400231Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

22/01/2025

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Dépôts des comptes

LE ROY ALAIN

SIREN 508400231Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

13/09/2023

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CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Alain ZV..., demeurant 39, Grand'Rue, 34170 Jacou, 55 / de M. Roger J..., demeurant ..., 56 / de M. Louis XV..., demeurant ..., 57 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722d5cd58014677402095

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Alain DA..., 107°/ de M. Gaston CT..., 108°/ de M. Abdelkrim CS..., 109°/ de Mme Isabelle CQ..., 110°/ de M. Alfred DK..., 111°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137235ecd58014677408e5c

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Alain A..., demeurant ..., 2 / M. Roger Y..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa89

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Publimed, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbb2

Cassation

10 novembre 1988

10 novembre 1988

(Eure), 30°/ Monsieur Christian YA..., demeurant ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 31°/ Monsieur Alain YQ..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Roger XH..., demeurant ..., 42 / Mme Simone XI..., demeurant ...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007839171

Admin. suprême

1 octobre 1993

1 octobre 1993

Alain Y..., demeurant ... à La Roche-sur-Foron (74800) ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026024519

Admin. suprême

14 juin 2012

14 juin 2012

Alain A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

6137208bcd580146773eb6e6

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Alain M..., demeurant ... (Yvelines), 165°/ de M. Jean-Claude N..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 166°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372374cd58014677409fbd

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Dupertuys, conseiller, les observations de Me Roger, avocat de Mme Solaro B..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat des consorts Z... et A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613722a8cd580146773ffb7a

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Alain A..., demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n° Z 95-41.043 formé par M. André B..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° A 95-41.044 formé par M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974170

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Roger Q..., à M. Gabriel R..., à M. Michel T..., M. Jean-François U..., à M. Marius XW..., à M. Serge XW..., à M. Jean-Pierre XX..., à Mme Marie-Thérèse XB..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854c6

Appel

22 mars 2001

22 mars 2001

Elle n'a, toutefois, placé devant cette juridiction que les assignations délivrées à messieurs Alain X... et Jean-Roger Y....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf2637903099d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 25 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab9

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

, ET : Monsieur Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c727

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Alain Z...

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212bf

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me COPPER-ROYER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E

6253cadbbd3db21cbdd8c51f

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Il ne voulait l'obliger en rien et lui avait demandé à plusieurs reprises si elle allait bien. Elle lui avait finalement dit qu'elle allait très bien et qu'elle était Aphrodite.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67875467181ea8ef9c1d7232

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la société CITYA DALBERA, SAS au capital de 30.489,80 €, inscrite au Registre du Commerce et de Sociétés de Nice sous le n° 328 619 051, dont le siège social est sis [Adresse 5], Représentant : Me Alain

Source officielle