réorganisation de l' unité départementale de Guebwiller de la direction départementale des territoires du Haut-Rhin ; - fermeture de l'implantation d'Istres du service territorial Centre de la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000037561715

—

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000029214672

—

1) * * Ecole française François Le Vaillant Afrique du Sud Le Cap * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre

Article 1

—

Alpes-Maritimes 1,603980 18 920 18 920 Ardèche 0,752001 18 290 18 290 Ardennes 0,651429 22 649 22 649 Ariège 0,387320 0 Aube 0,720783 168 068 168 068 Aude 0,735661 0 Aveyron 0,767601 40 092 40 092 Bouches-du-Rhône

Article 1

—

professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION V Préparateur(trice) vendeur(se) option boucherie

Article Annexe II (suite)

—

1 Bibliothèque municipale de Grasse 1 Bibliothèque municipale de Menton 1 Bibliothèque municipale de Nice 4 Bibliothèque départementale de prêt 1 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis 1 Bouches-du-Rhône

Article Annexe II

—

Ceineray, 44000 Nantes, téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval, téléphone : 02-43-01-50-00 Préfecture de l'Oise 1, place de la Préfecture, 60000 Beauvais, téléphone : 03-44-06-12-34 Préfecture des Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000051251711

—

ARIÈGE, AUDE, AVEYRON, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, HERAULT, LOT, LOZERE, HAUTES-PYRÉNÉES, PYRENNES-ORIENTALES, TARN, TARN-ET-GARONNE Direction départementale des finances publiques du Tarn ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, HAUTES-ALPES, ALPES-MARITIMES, BOUCHES-DU-RHÔNE

Article Annexe

—

Vallauris. 06155 Ardennes (08) Sedan. 08409 Aube (10) Sainte-Savine. 10362 Aude (11) Carcassonne. 11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Agen 21 4 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Alpes-de-Haute-Provence Manosque 16 2 Alpes-Maritimes Antibes 26 4 Cannes 23 4 Grasse 20 3 Nice 45 7 Bouches-du-Rhône

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

positions) ; -les coups de tête ; -les coups visant les parties génitales ; -les coups visant la colonne vertébrale et le derrière de la tête ; -les coups visant la gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche

Article (1 à 4)

—

BOHAIN-EN-VERMANDOIS D 13 BOHAIN-EN-VERMANDOIS 2 D 1003 Limite département 02/77 MONTREUIL-AUX-LIONS Limite département 02/51 REUILLY-SAUVIGNY 2 D 1029 Limite département 02/80 CAULAINCOURT Rue Alexandre

Article Annexe

—

ZN_13_001 Arles (Albaron) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château d'Avignon 814028 6274288 A définir 1 Mas de la Cure 814474 6273636 Centre Paty 818391 6277150 Mas d'Eymini Sud 814962 6275959 2019_03_13-2 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches

Article ANNEXE

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Commission de cotation des carcasses d'ovins de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 20 août 1973. Commission de cotation des veaux de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 4 juillet 1972.

Article Annexe XIII

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LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS PRIS EN CHARGE AU TITRE DU DISPOSITIF D'EXAMEN BUCCO-DENTAIRE DES JEUNES VISÉ À L'ARTICLE 9 DE LA CONVENTION NATIONALE Chapitre et Codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale

Article 1

—

2004-809 du 13 août 2004 précitée, un montant de 14 686 euros sur le produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers versé aux départements, à l'exception des départements de l'Allier, des Hautes-Alpes, de l'Aveyron, des Bouches-du-Rhône

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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Collecteur incendie : Un schéma des tuyautages et des emplacements des bouches incendie ; Les caractéristiques, emplacements, alimentation, et moyens de démarrage des pompes ; Le nombre des manches et leur longueur ; Les calculs justificatifs de pression

Article 3

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exigences en matière d'accueil en langues étrangères et d'ouverture au public de cette catégorie ; 5° Services de proximité : a) Présence sur le territoire de la commune des commerces suivants : - des services de restauration ; - des commerces de bouche

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