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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb4664cdc6046d479374c6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): LES DEUX FRERES (SAS), [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur TRUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

6a10f399cdc6046d47a12153

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : [F] [U] (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 05/05/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur TRUBERT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c539e7cdc6046d470a66c0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Prendre acte de la mise hors de cause de la société ENTREPRISE BARBIER et de la compagnie LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00107

Cassation

24 janvier 2017

24 janvier 2017

Barbier, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04291

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04232

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03e445a086e2bcedf07

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BARBIER SHOP RN3, représentée par Me Christophe YOUSSIF, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0005OAF Intimée : S.C.I.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01664

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01393

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Transports Taglang, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaires en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01199

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. J...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01720

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix juillet deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02981

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. F... K... en qualité de représentant légal de la société Omnibus Unternehmen, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00784

Cassation

26 mars 2019

26 mars 2019

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00443

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

SUREAU, de la société civile professionnelle François-Henri BRIARD, avocats en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société KTP Barbier

Source officielle
CC

civ2

607940df9ba5988459c3f70c

Cassation

2 juillet 1970

2 juillet 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE FRANCOIS, AGENT DE LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, AYANT ETE BLESSE DANS UN ACCIDENT DONT BARBIER,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00594

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00883

Cassation

14 mars 2017

14 mars 2017

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00496

Cassation

28 mars 2017

28 mars 2017

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2501749_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, présidente, pour exercer les fonctions de juge des référés.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51079

Cassation

15 juillet 2021

15 juillet 2021

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juillet 2021 où étaient présents M.

Source officielle

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