MAIF), venant aux droits de la société FILIA-MAIF, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 20-21.876 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2020 par la cour d'appel de Bastia

société Patio 2, société civile de construction vente, domiciliée chez la société ADMR location,, [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 23-18.268 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2023 par la cour d'appel de Bastia

CHAMBRE CIVILE, DU 2 AVRIL 2026 La SCI Dasa, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 24-19.988 contre l'arrêt rendu le 12 avril 2023 par la cour d'appel de Bastia

[I] [S], 2°/ Mme [Q] [J], épouse [S], domiciliés tous deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° S 19-26.196 contre l'arrêt rendu le 2 octobre 2019 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société générale, société anonyme, dont le siège est [...]                              , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2016 par la cour d'appel de Bastia

Dominique Y..., 3°/ Mme Monique Z... épouse Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige les opposant à M.

[T] [I], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 20-12.205 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2019 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à M.

ETUDE [N] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Audience publique tenue par Pierre BERNARD,

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calvi Plage, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1996 par la cour d'appel de Bastia

Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1995 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

DU SUD EST (CARSAT) ----------------------Décision déférée à la Cour du : 28 mai 2018 Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de HAUTE CORSE 21600318 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Meyer, dont le siège social est .... 596, à Avignon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1991 par la cour d'appel de Bastia

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Domaine de Suartello, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel de Bastia

Saint-Germain-en-Laye, en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1994 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Jacadi, société à responsabilité limitée, dont

La société publique locale mobilité et stationnement du Pays ajaccien, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 21-22.932 contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2021 par la cour d'appel de Bastia

REJET des pourvois formés par : - X..., 1° contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bastia, en date du 19 août 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [M] [C], épouse [X], domiciliée [Adresse 2], contre la décision rendue le 15 février 2017 par le tribunal d'instance de Bastia

[U] [G], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 20-19.454 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/

(chambre sociale), 10°/ Mme [R] [B], domiciliée [Adresse 10], a formé le pourvoi n° D 20-12.963 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2019 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale),