ANDRE A...PHILIPPE B...CECILE C... & JEAN PIERRE Z...prise en la personne de ses représentants légaux ... 75008 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître

Février 2024 JUGEMENT rendu le 14 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [I] [B], née le 8 octobre 2002 à [Localité 5] (92), de nationalité française, demeurant, [Adresse 2], représentée par Me Cécile

représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Didier BOLLING de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT avocat au barreau de PARIS, toque P0480 Assistée de Me Cécile

à même de prendre la parole avant les conclusions ; Et après avoir entendu en séance : - le rapport de Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Cécile

CECILE JOUIN Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS [12] », S.A.S. [12] Association [13] (CGEA DE [Localité 20]) [13] (CGEA DE [Localité 20]), CCC délivrée le : 15/01

Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère assistées pendant les débats de Cécile

[W] 10 avenue de la Haie Herlin 55800 REVIGNY SUR ORNAIN représentée par Me Hélène LAROCHE, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 24 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Marie-Cécile

Le 25 AVRIL 2023 Nous, Cécile RAMONATXO, Présidente à la Cour d'appel de Bordeaux désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de

Me BERTHIER (case) . [1] Le tribunal judiciaire de Montauban, composé, conformément à l’article L 218-1 du code de l’organisation judiciaire, lors des débats et du délibéré, de : Cécile LASFARGUES, Vice

Sur la clôture, ils font valoir qu'ils ont fourni les devis d'achat de matériel et de pose de la clôture, dont les montants sont plus importants ; que jamais M.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Cécile

demeurant 19 Les Chalançons - 07580 SAINT-PONS Madame [T] [Y] épouse [H], née le 01 Mai 1976 à BEYROUTH (LIBAN), demeurant 24 rue Roger Gaillard - 01500 CHATEAU-GAILLARD DEFENDEURS représentés par Me Cecile

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

Tribunal de Commerce de RENNES - RG n° 2023F00193 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Muriel PAGE, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [J] [S] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Cécile

ZOTTA, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE FORCÉE : UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cécile ZOTTA de la SCP J.C.

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Aline LABROUSSE, Magistrat à Titre Temporaire, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Cécile

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Aline LABROUSSE, Magistrat à Titre Temporaire, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Cécile

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Aline LABROUSSE, Magistrat à Titre Temporaire, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Cécile

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Aline LABROUSSE, Magistrat à Titre Temporaire, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Cécile