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906 résultats pour « Céline Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201424

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

X..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société la Renaissance sanitaire, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100750

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

N..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme G..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de Mme G... et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201682

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Belfort, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Manpower France

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10045

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Adecco France, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90026

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, rapporteur.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56595bbf04ef7857ba28e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0d26f3a33381eb579f6

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DELACHARLERIE, DEMANDERESSE : Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 5] Représenté par son syndic la SAS FONCIA [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Nicolas ROUSSEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f60409ebd7282443856830

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

France à payer à Mme [S] la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société Celio France de ses autres demandes, - condamné la société Celio

Source officielle
TJ

VENTES

677c4a196f491b6d26393096

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

relative à la régulation des activités postales agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié audit siège, Créancier poursuivant, représenté par Maître Virginie PUJOL pour la SELARL ROUSSEAU

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02808

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Dorian, Yannick F..., - Mme Céline K..., - M. Gilbert I..., - M. Rémi, Jean I..., - Mme Manon, Adeline I..., - M. Thomas L..., - Mme Elodie, Jeannine X... épouse M..., - M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469238.20231212

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10053

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d906

Cassation

28 mars 1963

28 mars 1963

SAURAIT ETRE ACCUEILLI ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M PIHIER - AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCATS : MM LE PRADO, ROUSSEAU

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201370

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Y..., conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Adecco, de la SCP Rousseau et Tapie

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028389216

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

mémoire complémentaire, enregistrés les 5 avril et 5 juillet 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Grison et Boiry, dont le siège est 65 rue Jean-Jacques Rousseau

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000032928802

Admin. suprême

22 juillet 2016

22 juillet 2016

publique : - le rapport de Mme Karin Ciavaldini, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000032408989

Admin. suprême

15 avril 2016

15 avril 2016

Pauline Jolivet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice

Source officielle
CC

comm

613721dbcd580146773f8296

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Victor Diffusion, de la SCP

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00052

Cassation

18 janvier 2022

18 janvier 2022

Dary, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. [R] [J], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [Y] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300163

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

Choquet, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle

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