Codes de loi français

LEGIARTI000050066316

polyvalent Jacques Duhamel - Dole 0390016F Collège Gustave Eiffel - Fraisans 0390019J Lycée général et technologique Jean Michel - Lons-le-Saunier 0390022M Collège Aristide Briand - Lons-le-Saunier 0390025R Collège Pierre Vernotte - Moirans-en-Montagne

Article Annexe

Basse-Goulaine, Bouguenais, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Couëron, Indre, La Montagne, Nantes, Orvault, Le Pellerin, Rezé, Saint- Herblain, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sautron, Les Sorinières, Thouaré-sur-Loire

Article ANNEXE

: : : Mauriac (15) : 11 décembre 1993 : 12 600 : : Mazé (49) : 15 février 1994 : 10 000 : : Mazères (09) : 18 décembre 1993 : 20 000 : : Moirans-en-Montagne

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Huriel, Marcillat-en-Combraille, Montluçon Est, Montluçon Nord-Est, Montluçon Ouest, Montluçon Sud, Montmarault 3e circonscription Cantons de : Cusset Nord, Cusset Sud, Le Donjon, Escurolles, Gannat, Jaligny-sur-Besbre, Lapalisse, Le Mayet-de-Montagne

Article Annexe

Par aérodrome, il faut entendre, non seulement les aérodromes classiques, mais encore les aérodromes de montagne ou altiports et les aérodromes réservés à des catégories d'aéronefs, tels les hélistations réservées aux hélicoptères.

Article Annexe I

Sainte-Foy-Bordeaux R 52 Sainte-Foy-Bordeaux (sec) B 62 Sainte-Foy-Bordeaux (moelleux) B 48 Pomerol R 50 Lalande de Pomerol R 54 Fronsac R 55 Canon Fronsac R 55 Saint-Emilion R 56 Saint-Emilion grand cru R 50 Lussac Saint-Emilion R 56 Montagne-Saint-Emilion

Article Annexe I

Castillon R 50 Côtes de Bordeaux + dénomination Francs R 50 Côtes de Bourg, Bourg, Bourgeais R 53 Sainte-Foy-Bordeaux R 53 Graves R 53 Pessac-Léognan R 53 Saint-Emilion R 55 Saint-Emilion grand cru R 49 Lussac Saint-Emilion R 55 Montagne-Saint-Emilion

Article Annexe I

R 53 BLAYE R 49 SAINTE-FOY-BORDEAUX R 52 MÉDOC R 49 HAUT-MÉDOC R 48 LISTRAC-MÉDOC R 49 GRAVES R 50 PESSAC-LÉOGNAN R 53 SAINT-ÉMILION R 55 SAINT-ÉMILION GRAND CRU R 49 MONTAGNE

Article L2334-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 95

population de la commune, dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat. 2° Une dotation proportionnelle à la superficie, égale à 3,22 euros par hectare à compter de 2011 et à 5,37 euros par hectare dans les communes situées en zone de montagne

LEGIARTI000050672766

ANNEXE NUMÉRO DE ZONE RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT Nbre 2023_03_01-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2022_LOT4_ZN_01_11 CHALLES-LA-MONTAGNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rte de

LEGIARTI000034461330

Clavel AVALLON Dijon 0890980G Collège Abel Minard TONNERRE Dijon 0891043A Collège Jean Bertin SAINT GEORGES SUR BAULCHE Dijon 0891235J Collège André Malraux PARON Grenoble 0070019H Collège Alex Mezenc POUZIN Grenoble 0070024N Collège La Montagne

Article Annexe

. - Pour la catégorie de charges liées à la prise en compte des risques naturels (hors équipements) (type c), la compensation est calculée, pour tenir compte des charges particulières relatives aux routes en zone de montagne, de la manière suivante :

Article Annexe I (suite)

S.2.2.2 - Les règles de conduite appliquées au Véhicule Utilitaire Léger et son attelage S 2.2.2.1 - La conduite en montagne 3 La déclivité, la largeur des routes et les virages. La prise en compte du gabarit du véhicule.

Article 4

-998 du 12 octobre 2000 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire ; 88° Le décret n° 2000-1231 du 15 décembre 2000 relatif à l'utilisation du terme " montagne

Article Annexe I

d'un déplacement d'au moins 100 mètres à chaque bande ; cette distance peut-être réduite à : a) 50 mètres lorsqu'il s'agit de bâtiments d'élevage de bovins sur litière accumulée ; b) 25 mètres lorsqu'il s'agit d'une installation située en zone de montagne

Article Annexe I

DE BORDEAUX + mention Cadillac R 54 CÔTES DE BORDEAUX + mention Castillon R 54 CÔTES DE BORDEAUX + mention Francs R 54 ST EMILION/POMEROL/FRONSAC : SAINT-EMILION R 56 SAINT-EMILION grand cru R 49 LUSSAC SAINT-EMILION R 56 MONTAGNE

Article 1

Directeur et sous-directeur de l'école nationale supérieure féminine d'agronomie, de l'école nationale de formation agronomique et de l'institut nationale agricole et rural de la montagne, mentionnés dans le décret n° 68-537 du 30 mai 1968 modifié.

Article Annexe I

Médoc/Graves Médoc R 53 Haut-Médoc R 53 Graves R 54 Pessac-Léognan R 53 Saint-Emilion/Pomerol/Fronsac Saint-Emilion R 55 Saint-Emilion grand cru R 49 Lussac Saint-Emilion R 55 Montagne

LEGIARTI000028325484

ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 230 La Neuvachette ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 226 L'Arc du barrage de Bramans inclus à la confluence avec le ruisseau de Saint-Bernard ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 227 L'Arc du barrage de la Christine

Article Annexe unique

50 %) O 2 O O O O O 68 Autocuiseur (50 %) O 2 O O O O O 69 Hotte (50 %) O 2 O O O O O Equipement mobilier du logement 70 Au moins une séparation partielle au delà de 2 personnes (coin montagne