Codes de loi français

Article 4

. : : DESIGNATION : par mètre : : : carré) : :------------------:------------: : Vaches laitières : : : Veaux jusqu'à : : : bovins : : : Bovins : : : : De 3 mois à 1 an : : : De 1 à 2 ans : : : Brebis mères : : : Agneaux, : : :

Article 13

Les locaux à risque d'incendie sont divisés en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres.

Article 13

coupe-feu est supérieure à 50 mètres ; Les dispositions du A du IV de l'article 13 ne sont pas exigées si la partie de bâtiment abritant au moins un liquide relevant de l'une au moins des rubriques 4331 ou 4734 a une surface de moins de 2 000 mètres carrés

Article 2 terdecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 24

Pour les baux conclus en 2025, les plafonds de loyer mensuel, charges non comprises, relatifs aux logements situés outre-mer qui ouvrent droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 septvicies du code général des impôts sont égaux, par mètre carré

Article 46 AG duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 25

Pour les baux conclus en 2025, les plafonds annuels de loyer, charges non comprises, sont fixés par mètre carré de surface habitable à : 1° 207 € dans les départements d'outre-mer, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin.

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

d'activité (4) : Liste limitative de produits ou services présentés déterminée par l'organisateur, dite nomenclature (si salon tel que défini aux 1° et 2° de l'article R. 762-4) (4) : Caractéristiques chiffrées (estimations) Surface nette (en mètres carrés

Article 14

lors de chaque vérification doit être suffisamment représentatif de sorte que l'extrapolation à l'ensemble des sites soit raisonnable ; ii) L'échantillon sélectionné lors de chaque vérification concerne un nombre de sites au moins égal à la racine carrée

Article Annexe 7

les éléments d'un dossier mis à sa disposition (durée : deux heures ; coefficient 4) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique, questions simples d'application sur les quatre opérations, la règle de trois, les partages, le système métrique, les surfaces des carré

Article CH 53

Les tubes rayonnants ne sont admis que si la puissance utile installée ne dépasse pas 400 W par mètre carré de surface de local. Ils ne peuvent chauffer que le local dans lequel ils sont installés. Ils fonctionnent toujours en dépression.

Article 84

. - La section des fils de contact ne doit pas être inférieure à 30 millimètres carrés. § 5. - Isolation. - L'isolation des fils de contact par rapport à la terre doit être double. § 6. - Supports d'angles des installations de 2e catégorie. - Dans les

Article Annexe 6

éléments d'un dossier mis à sa disposition (durée : deux heures ; coefficient 4) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique, questions simples d'application sur les quatre opérations, la règle de trois, les partages, le système métrique, les surfaces de carré

Article 7

Pour obtenir un agrément, l'établissement de formation doit remplir les conditions matérielles suivantes : a) Les locaux de l'établissement de formation doivent avoir une superficie égale ou supérieure à 25 mètres carrés et être pourvus d'une séparation

Article 94

Ces connexions doivent avoir une section d'au moins 50 millimètres carrés, si elles sont en cuivre, ou une section électriquement équivalente. § 2. - Section des conducteurs transversaux et longitudinaux. - La section des conducteurs prévus à l'article

Article GA 2

Emplacements où le public stationne : -une personne par mètre carré de la surface de l'emplacement mise à la disposition du public, déduction faite de la surface occupée par les aménagements fixes et le gros mobilier ; -pour les emplacements sous accès

Article 55-1

Les paiements doivent toujours être effectués dans l'ordre suivant ; colonne, passe, impair, noir, rouge, pair, manque, douzaine, transversale, carré, chevaux et, en dernier lieu, le numéro plein, et se font avec des jetons de couleur à valeur indéterminée

Article ANNEXE II

Définition La résistance thermique R d'une paroi est l'inverse du flux thermique à travers 1 mètre carré de paroi pour une différence de température de 1 kelvin entre les deux faces de la paroi.

Article 221-III/11

Chaque poste de rassemblement doit offrir un pont dégagé suffisant pour toutes les personnes qui lui ont été assignées, à raison d'au moins 0,35 mètres carrés par personne. 3 Les postes de rassemblement et les postes d'embarquement doivent être aisément

Article N 75

Lorsque le conduit est admis à traverser d'autres locaux, il doit être isolé pour éviter la surchauffe des locaux traversés ; c) Les conduits doivent être munis de trappes de visite d'au moins 3 décimètres carrés d'ouverture, éloignés d'axe en axe de

Article 230-2.04

La section totale en mètres carrés des dalots ne doit pas être inférieure à la surface A calculée d'après la formule suivante : Ces dalots sont munis d'un système (clapet de non-retour ou autre dispositif équivalent) assurant que l'entrée de l'eau